1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PROMOLOGIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution d'un ensemble de 45 logements (8 collectifs + 37 villas) - Route de Louey et rue Maurice Guilloux - 65290 JUILLAN
Description: Marché de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution d'un ensemble de 45 logements (8 collectifs + 37 villas) - Route de Louey et rue Maurice Guilloux - 65290 JUILLAN
Identifiant de la procédure: 2a1b15ba-ca86-4c2b-ba84-16171fd2dbc3
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Route de Louey et rue Maurice Guilloux
Ville Juillan
Code postal 65290
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution d'un ensemble de 45 logements (8 collectifs + 37 villas) - Route de Louey et rue Maurice Guilloux - 65290 JUILLAN
Description: Marché de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution d'un ensemble de 45 logements (8 collectifs + 37 villas) - Route de Louey et rue Maurice Guilloux - 65290 JUILLAN
Identifiant interne: S-PF-37037
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de Louey et rue Maurice Guilloux
Ville: Juillan
Code postal: 65290
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/09/2024
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Enoncés au Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Enoncés au Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Enoncés au Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/08/2024 08:30:00 (UTC+2)
Lieu: Promologis
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: PROMOLOGIS
Numéro d’enregistrement: 69080205300023
Adresse postale: 2 rue du Dr Sanières
Ville: Toulouse
Code postal: 31007
Pays: France
Point de contact: PACHEU Philippe
Téléphone: 0561105152
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 30677
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France
Téléphone: 0547339000
Télécopieur: 0556013664
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bb4c7484-61d1-4f52-aac0-0e319e50e1fe - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/07/2024 14:11:38 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 403815-2024
Numéro de publication au JO S: 131/2024
Date de publication: 08/07/2024
