A proximité de Toulouse 31077 Haute Garonne
Acheteur : PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE
5 Place de la Pergola, CS77711
31077 TOULOUSE CEDEX
Tel : 0561362600
Secteurs d'activité
Voitures particulières.

LOCATION LONGUE DUREE 15 VEHICULES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/06/2025
JOUE - 393816-2025
393816-2025 - Résultats
France – Voitures particulières – LOCATION LONGUE DUREE 15 VEHICULES
OJ S 115/2025 18/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielPATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE
Adresse électroniquecellulemarches@sa-patrimoine.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLOCATION LONGUE DUREE 15 VEHICULES
DescriptionFourniture de de 15 véhicules en location longue durée pour le groupement de commandes PATRIMOINE SA et COOPERATIVE D'HABITATIONS
Identifiant de la procédure4878c65c-225c-4128-b8e5-bff42881c504
Identifiant interne2025-LLDAUTOS
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreLOCATION LONGUE DUREE 15 VEHICULES
DescriptionFourniture de de 15 véhicules en location longue durée pour le groupement de commandes PATRIMOINE SA et COOPERATIVE D'HABITATIONS
Identifiant interneF-PF-1614833
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée30/09/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal de grande instance de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal de grande instance de Bordeaux
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis209 725,92 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMAUREL ALBI
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre209 725,92 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché1
TitreLocation Longue Duree 15 Vehicules
Date de conclusion du marché15/05/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE172D928-F4F0-6038-68ABF0ED336F0BE3
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielPATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE
Numéro d’enregistrement51368
Adresse postale5 Place de la Pergola Cs77711
VilleToulouse Cedex
Code postal31077
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactCellule Marchés
Adresse électroniquecellulemarches@sa-patrimoine.com
Téléphone0561362600
Adresse internethttp://www.sa-patrimoine.com
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d’enregistrementE172D946-CBFF-81FC-DEF81F80D0AA9FE2
Adresse postale30 rue des Frères Bonie
VilleBordeaux
Code postal33077
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-bordeaux@justice.fr
Téléphone0547339000
Télécopieur0556013664
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d’enregistrementE172D955-9265-6A4F-0544CE792F7E8301
Adresse postale30 rue des Frères Bonie
VilleBordeaux
Code postal33077
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-bordeaux@justice.fr
Téléphone0547339000
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielMAUREL ALBI
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1614833-1-0-1
Adresse postale15 Rue Jacques Monod
VilleAlbi
Code postal81000
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisaf89adb4-6d90-45cf-82b2-1324bed33a38  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis17/06/2025 10:11:56 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis393816-2025
Numéro de publication au JO S115/2025
Date de publication18/06/2025