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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'aménagement sur la ZAC Oncopole.
Description: Cette opération de travaux est divisée en 2 lots : - Lot 1 - Voirie et réseaux divers, - Lot 2 - Espaces verts et arrosage.
Identifiant de la procédure: ea448daa-4ece-4b17-a087-1bada5bdb09f
Avis précédent: 55fe4ab6-3dc8-4d95-a04f-902ef0e2b9a5-01
Identifiant interne: 20834
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accords-cadres à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum en valeur fixé pour la toute la durée du contrat en fonction des lots. Le maître d'ouvrage s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre comportera des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Voirie et réseaux divers
Description: Voirie et réseaux divers
Identifiant interne: 25-33694
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 2 500 000,00 euros HT pour la durée totale du contrat.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: sur le montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: appréciée au regard des éléments du mémoire technique et décomposée en sous-critères détaillés dans le Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Espaces verts et arrosage
Description: Espaces verts et arrosage
Identifiant interne: 25-33695
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 500 000,00 euros HT pour la durée totale du contrat.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: sur le montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: appréciée au regard des éléments du mémoire technique et décomposée en sous-critères détaillés dans le Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Eiffage Route Grand Sud
Offre:
Identifiant de l’offre: 25-33694
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25-33694
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Clarac Espaces Verts
Offre:
Identifiant de l’offre: 25-33695
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25-33695
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 52899835400039
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Ville: Toulouse
Code postal: 31010
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 531488300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Eiffage Route Grand Sud
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39876221100546
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Clarac Espaces Verts
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 77666984800017
Ville: Pamiers
Code postal: 09100
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2103a28b-a2a4-4b6c-88de-e21c03e54dd9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2026 10:00:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 232089-2026
Numéro de publication au JO S: 66/2026
Date de publication: 03/04/2026
