Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM

1.1.

Acheteur

Nom officiel: MarketPlace Occitanie Centrale d'achat alimentaire

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 5 Bis

Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Identifiant de la procédure: f670808c-a848-47a6-aff4-9dfdb9124161

Identifiant interne: 2024-FCS-0163

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 15 942 960,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 22

2.1.6.

Motifs d’exclusion:

Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: EPICERIE - Chips pour l'ensemble de la Région Occitanie

Description: EPICERIE - Chips pour l'ensemble de la Région Occitanie&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 01

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15311100 Chips et pommes frites

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: EPICERIE BIO - Produits sucrés, conserves de fruits, boissons, produits d'apéritif pour l'ensemble de la Région Occitanie

Description: EPICERIE BIO - Produits sucrés, conserves de fruits, boissons, produits d'apéritif pour l'ensemble de la Région Occitanie&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 02

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15897200 Aliments en conserve

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: EPICERIE BIO - Conserves de légumes et de légumineuses pour les départements de l'Aude, du Gard et de l'Hérault

Description: EPICERIE BIO - Conserves de légumes et de légumineuses pour les départements de l'Aude, du Gard et de l'Hérault&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 03

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: EPICERIE BIO - Conserves de légumes et de légumineuses, riz et légumineuses sèches pour les départements de l'Aveyron, du Gers, du Lot, de la Lozère, des Hautes-Pyrénées et du Tarn-et-Garonne

Description: EPICERIE BIO - Conserves de légumes et de légumineuses, riz et légumineuses sèches pour les départements de l'Aveyron, du Gers, du Lot, de la Lozère, des Hautes-Pyrénées et du Tarn-et-Garonne&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 04

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: EPICERIE BIO - Conserves de légumes et de légumineuses et riz pour les départements de l'Ariège, de la Haute-Garonne, des Pyrénées Orientales et du Tarn

Description: EPICERIE BIO - Conserves de légumes et de légumineuses et riz pour les départements de l'Ariège, de la Haute-Garonne, des Pyrénées Orientales et du Tarn&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 05

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: EPICERIE BIO - Pâtes sèches pour le département de l'Ariège

Description: EPICERIE BIO - Pâtes sèches pour le département de l'Ariège&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 06

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: EPICERIE BIO - Céréales, huiles et pâtes sèches pour le département de l'Aveyron

Description: EPICERIE BIO - Céréales, huiles et pâtes sèches pour le département de l'Aveyron&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 07

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894700 Épicerie fine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: EPICERIE BIO - Pâtes sèches pour le département du Tarn

Description: EPICERIE BIO - Pâtes sèches pour le département du Tarn&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 08

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: EPICERIE BIO - Pâtes sèches pour le département du Tarn-et-Garonne

Description: EPICERIE BIO - Pâtes sèches pour le département du Tarn-et-Garonne&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 09

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: EPICERIE BIO - Pâtes sèches pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées

Description: EPICERIE BIO - Pâtes sèches pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Fruits et légumes 1ère et 4ème gamme issus de l'agriculture biologique pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn

Description: Fruits et légumes 1ère et 4ème gamme issus de l'agriculture biologique pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Fruits et légumes 1ère et 4ème gamme, légumineuses et riz issus de l'agriculture biologique pour le département de l'Aude

Description: Fruits et légumes 1ère et 4ème gamme, légumineuses et riz issus de l'agriculture biologique pour le département de l'Aude&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Produits d'eau douce pour le département de l'Ariège

Description: Produits d'eau douce pour le département de l'Ariège&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Produits d'eau douce pour le département des Hautes-Pyrénées

Description: Produits d'eau douce pour le département des Hautes-Pyrénées&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Produits d'eau douce et moules pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn

Description: Produits d'eau douce et moules pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Produits d'eau douce pour le département du Lot

Description: Produits d'eau douce pour le département du Lot&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Produits d'eau douce pour le département du Gers

Description: Produits d'eau douce pour le département du Gers &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Viande bovine et charcuterie alimentation durable pour le département du Lot

Description: Viande bovine et charcuterie alimentation durable pour le département du Lot&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Produits laitiers alimentation durable pour le département du Lot

Description: Produits laitiers alimentation durable pour le département du Lot&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Yaourts et desserts lactés conventionnels pour le département du Tarn-et-Garonne

Description: Yaourts et desserts lactés conventionnels pour le département du Tarn-et-Garonne&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Yaourts et desserts lactés conventionnels pour le département du Gers

Description: Yaourts et desserts lactés conventionnels pour le département du Gers&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Yaourts au lait de vache, fromage blanc, lait et crème fraîche issus de l'agriculture biologique pour le département du Gers

Description: Yaourts au lait de vache, fromage blanc, lait et crème fraîche issus de l'agriculture biologique pour le département du Gers&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2024

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Les documents demandés sont indiqués dans le Règlement de la Consultation

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474788

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474788

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/07/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: 443928874

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: MarketPlace Occitanie Centrale d'achat alimentaire

Numéro d’enregistrement: 20005379100014

Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin

Ville: Toulouse

Code postal: 31406

Pays: France

Point de contact: DELGA Carole

Adresse électronique: marches.publics@laregion.fr

Téléphone: 0561335050

Adresse internet: https://occitalim.laregion.fr

Profil de l’acheteur: https://marchespublics.laregion.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse

Numéro d’enregistrement: 1059154

Adresse postale: 68, rue Raymond Iv

Ville: Toulouse

Code postal: 31068

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone: 0562735757

Télécopieur: 0562735740

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse

Numéro d’enregistrement: 1059153

Adresse postale: 68, rue Raymond Iv

Ville: Toulouse

Code postal: 31068

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone: 0562735757

Télécopieur: 0562735740

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 6fcfe425-ee7e-4def-9b50-fef1c9fb85ce - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 30/05/2024 09:10:41 (UTC+2)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis: 322289-2024

Numéro de publication au JO S: 105/2024

Date de publication: 31/05/2024

Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 5 Bis

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME