1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LYCEE DES METIERS ROLAND GARROS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE MACHINES OUTILS A COMMANDE NUMERIQUE POUR L'USINAGE DES METAUX ET PERIPHERIQUES
Description: acquisition de machines outils à commande numérique pour l'usinage des métaux et périphériques à destination pédagogique pour la filière Technicien Outilleur
Identifiant de la procédure: 7ad870bb-eb87-4e5a-9660-d4b9d0e66b0e
Identifiant interne: 2024/01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACQUISITION MACHINES OUTILS A COMMANDE NUMERIQUE POUR L'USINAGE DES METAUX ET PERIPHERIQUES
Description: LOT principal : indissociable 1 Tour à banc horizontal 2 axes à commande numérique 1 Tour 2 axes à commande numérique 2 Centres d’usinage compact 3 axes à commandes numérique 1 Banc de préréglage
Identifiant interne: 6830d665-3e00-4994-9a36-5535c28a5f2a
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/06/2024
Date de fin de durée: 12/07/2024
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: cf CCTP
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 12/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE DES METIERS ROLAND GARROS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: LYCEE DES METIERS ROLAND GARROS
Numéro d’enregistrement: 19310052600014
Département: HAUTE GARONNE
Adresse postale: 32 RUE MATHALY
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 647712744
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7ad870bb-eb87-4e5a-9660-d4b9d0e66b0e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/06/2024 10:12:46 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 351174-2024
Numéro de publication au JO S: 114/2024
Date de publication: 13/06/2024
