1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'accompagnement des étudiants vers l'insertion professionnelle : animation de conférences, ateliers thématiques et constitution et coordination d'une équipe de coachs ou experts RH
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Direction des formations et Career Center de l'institut organisent des ateliers et des conférences thématiques visant à développer des compétences clés et favoriser l'insertion professionnelle de ses étudiants. Ces interventions concernent chaque cursus, le cursus ingénieur (de 3 ans), le cursus ingénieur spécialité génie industriel en alternance (3 ans), les MAE (Master in Aerospace Engineering, 2ans) et mastères spécialisés (1 an). 1500 étudiants sont concernés Le but est de construire des parcours progressifs pour tous les cursus, tenant compte de l'évolution des attendus du monde professionnel et des besoins remontés par les étudiants. Ces interventions peuvent se faire en grand groupe mais les ateliers en plus petits groupes sont privilégiés avec de nombreux intervenants en présentiel nécessitant une coordination importante. Jusqu'à 15 intervenants par thématique. 6 thématiques déclinées et adaptées sur chaque cursus : Valorisation des compétences, Pratique du pitch et de la p
Identifiant de la procédure: ab200377-2b8f-4e87-b4d8-a82dcadea52b
Identifiant interne: 2024ETU0008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace, 10, avenue édouard-Belin Bp 54032
Ville: Toulouse
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Prestations d'accompagnement des étudiants vers l'insertion professionnelle : animation de conférences, ateliers thématiques et constitution et coordination d'une équipe de coachs ou experts RH
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Direction des formations et Career Center de l'institut organisent des ateliers et des conférences thématiques visant à développer des compétences clés et favoriser l'insertion professionnelle de ses étudiants. Ces interventions concernent chaque cursus, le cursus ingénieur (de 3 ans), le cursus ingénieur spécialité génie industriel en alternance (3 ans), les MAE (Master in Aerospace Engineering, 2ans) et mastères spécialisés (1 an). 1500 étudiants sont concernés Le but est de construire des parcours progressifs pour tous les cursus, tenant compte de l'évolution des attendus du monde professionnel et des besoins remontés par les étudiants. Ces interventions peuvent se faire en grand groupe mais les ateliers en plus petits groupes sont privilégiés avec de nombreux intervenants en présentiel nécessitant une coordination importante. Jusqu'à 15 intervenants par thématique. 6 thématiques déclinées et adaptées sur chaque cursus : Valorisation des compétences, Pratique du pitch et de la p
Identifiant interne: S-PF-1466123
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace, 10, avenue édouard-Belin Bp 54032
Ville: Toulouse
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/06/2024 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Numéro d’enregistrement: 13000427800011
Adresse postale: 10 avenue Edouard Belin
Ville: Toulouse
Code postal: 31055
Pays: France
Point de contact: LESBRE Olivier
Téléphone: 0561330000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 1114013
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a1e83be0-d76a-4490-9dc4-54e7418b7d3c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 13/05/2024 18:27:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 287851-2024
Numéro de publication au JO S: 94/2024
Date de publication: 15/05/2024