1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, la livraison et l’installation d’une plateforme transcriptomique spatiale
Description: Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et l’installation d’une plateforme transcriptomique spatiale permettant la détection multiplexée des ARN, à partir de tissus inclus en paraffine ou congelées, à l’échelle de la cellule unique pour les besoins de l’Unité Mixte de Recherche U1291 INFINITy.
Identifiant de la procédure: c41f25f3-4c77-4dd7-9bbd-926da0906a21
Avis précédent: 351697-2024
Identifiant interne: INSERMOCCP202424
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434500 Analyseurs biochimiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 595 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 785 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
La présente consultation est passée selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. - L.2124-2 et R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT UNIQUE- Acquisition, la livraison et l’installation d’une plateforme transcriptomique spatiale
Description: Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et l’installation d’une plateforme transcriptomique spatiale permettant la détection multiplexée des ARN, à partir de tissus inclus en paraffine ou congelées, à l’échelle de la cellule unique pour les besoins de l’Unité Mixte de Recherche U1291 INFINITy.
Identifiant interne: INSERMOCCP202424
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434500 Analyseurs biochimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TOULOUSE CEDEX 3
Code postal: 31024
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 595 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 785 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITÈRE N° 1 - VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE (pondéré à 45%) - Sous-critère 1.1 Caractéristiques, performances et qualités de l'instrument proposé . Avec plusieurs sous critères : Sous critère 1.1 Caractéristiques, performances et qualités de l'instrument proposé pondéré à 60% ; Sous critère 1.2 Qualité de l'offre informatique et logicielle pondéré à 25% ; Sous critère 1.3 Qualité de l'offre de formation et de la documentation pondéré à 5% ; Sous critère 1.4 Qualité de l'offre de services pendant la période de garantie pondéré à 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITÈRE N° 2 - QUALITE DE L’OFFRE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITÈRE N° 3. DELAI D’EXECUTION CONTRACTUELS
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: CRITÈRE N° 4 - PRIX DE L’OFFRE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: En cas de manquement par l’Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d’être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants : • Avant la conclusion du marché (référé précontractuel) article L551 1 du code de justice administrative ; • Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R4211 et R 4213 du Code de Justice Administrative Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.5211 du Code de justice administrative) ; • Un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551 13 à L.511 16 du Code de justice administrative) ; • Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 785 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 785 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: 10X GENOMICS INC
Offre:
Identifiant de l’offre: 10X GENOMICS INC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 293 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT UNIQUE- Acquisition, la livraison et l’installation d’une plateforme transcriptomique spatiale
Titre: Acquisition, la livraison et l’installation d’une plateforme transcriptomique spatiale
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/08/2024
Date de conclusion du marché: 08/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
Numéro d’enregistrement: 18003604802938
Département: 31 HAUTE GARONNE
Adresse postale: Immeuble le Belvedere - 4eme etage 11 boulevard des Recollets CS97802
Ville: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33562748374
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 100 058 00010
Département: 31 HAUTE GARONNE
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 13002927500083
Département: 33 GIRONDE
Adresse postale: DREETS NOUVELLE AQUITAINE POLE C CCIRA DE BORDEAUX - CITE ADMINISTRATIVE 2 RUE JULES FERRY
Ville: BORDEAUX CEDEX
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33555122047
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: 10X GENOMICS INC
Numéro d’enregistrement: 83130048800010
Adresse postale: 6230 STONERIDGE MALL ROAD
Ville: PLEASANTON CA
Code postal: 945588
Pays: États-Unis
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 47100922-8d9c-48fe-827b-7d7981fdced6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/08/2024 13:05:11 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 509388-2024
Numéro de publication au JO S: 165/2024
Date de publication: 26/08/2024
