A proximité de Toulouse 31010 Haute Garonne
Acheteur : Europolia
21 Bld de la Marquette
31010 Toulouse
Tel : +33 531488300
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 24/07/2024  
5 Lots
Lot 1
Voirie et réseaux divers
Lot 2
Espaces verts et arrosage
Lot 3
Signalisation et mobilier
Lot 4
Réseaux humides
Lot 5
Réseaux secs
Secteurs d'activité
Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage.

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de travaux pour les besoins du Mandat travaux REV (5 lots)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/06/2024
JOUE - 360425-2024
360425-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage – Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de travaux pour les besoins du Mandat travaux REV (5 lots)
OJ S 117/2024 18/06/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Europolia
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de travaux pour les besoins du Mandat travaux REV (5 lots)
Description: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de travaux pour les besoins du Mandat travaux REV (5 lots)
Identifiant de la procédure: 6557921b-a673-49f1-8f94-40665cf1447f
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45230000 Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Voirie et réseaux divers
Description: Voirie et réseaux divers
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45230000 Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaires (3) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé à 22 000 000,00 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de la consultation

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référé au règlement de la consultation

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référé au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence des dispositions relatives à l'accessibilité, à la sécurité et à la signalisation d'un chantier en milieu urbain dense
Description: Qualité et pertinence des dispositions relatives à l'accessibilité, à la sécurité et à la signalisation d'un chantier en milieu urbain dense
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Description: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Description: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche et qualité environnementale - Provenance et destination des matériaux utilisés et économie circulaire
Description: Démarche et qualité environnementale - Provenance et destination des matériaux utilisés et économie circulaire
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche et qualité environnementale - Diminution des dépenses énergétiques
Description: Démarche et qualité environnementale - Diminution des dépenses énergétiques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Prix
Nom: DQE Général
Description: DQE Général
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix - Simulation financière d'un cas pratique
Description: Prix - Simulation financière d'un cas pratique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Espaces verts et arrosage
Description: Espaces verts et arrosage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45230000 Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaires (3) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé à 5 000 000,00 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de la consultation

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référé au règlement de la consultation

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référé au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix - DQE
Description: Prix - DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence des dispositions relatives à l'accessibilité, à la sécurité et à la signalisation d'un chantier en milieu urbain dense
Description: Qualité et pertinence des dispositions relatives à l'accessibilité, à la sécurité et à la signalisation d'un chantier en milieu urbain dense
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Description: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Description: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche et qualité environnementale - Provenance et destination des matériaux utilisés et économie circulaire
Description: Démarche et qualité environnementale - Provenance et destination des matériaux utilisés et économie circulaire
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche et qualité environnementale - Diminution des dépenses énergétiques
Description: Démarche et qualité environnementale - Diminution des dépenses énergétiques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Signalisation et mobilier
Description: Signalisation et mobilier
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45230000 Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaires (2) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé à 5 000 000,00 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de la consultation

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référé au règlement de la consultation

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référé au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix - DQE
Description: Prix - DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence des dispositions relatives à l'accessibilité, à la sécurité et à la signalisation d'un chantier en milieu urbain dense
Description: Qualité et pertinence des dispositions relatives à l'accessibilité, à la sécurité et à la signalisation d'un chantier en milieu urbain dense
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Description: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Description: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche et qualité environnementale - Provenance et destination des matériaux utilisés et économie circulaire
Description: Démarche et qualité environnementale - Provenance et destination des matériaux utilisés et économie circulaire
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche et qualité environnementale - Diminution des dépenses énergétiques
Description: Démarche et qualité environnementale - Diminution des dépenses énergétiques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Réseaux humides
Description: Réseaux humides
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45230000 Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaires (2) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé à 5 000 000,00 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de la consultation

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référé au règlement de la consultation

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référé au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix - DQE
Description: Prix - DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence des dispositions relatives à l'accessibilité, à la sécurité et à la signalisation d'un chantier en milieu urbain dense
Description: Qualité et pertinence des dispositions relatives à l'accessibilité, à la sécurité et à la signalisation d'un chantier en milieu urbain dense
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Description: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Description: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche et qualité environnementale - Provenance et destination des matériaux utilisés et économie circulaire
Description: Démarche et qualité environnementale - Provenance et destination des matériaux utilisés et économie circulaire
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche et qualité environnementale - Diminution des dépenses énergétiques
Description: Démarche et qualité environnementale - Diminution des dépenses énergétiques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Réseaux secs
Description: Réseaux secs
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45230000 Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaires (2) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé à 2 000 000,00 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de la consultation

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référé au règlement de la consultation

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référé au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix - DQE
Description: Prix - DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Description: Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence des dispositions relatives à l'accessibilité, à la sécurité et à la signalisation d'un chantier en milieu urbain dense
Description: Qualité et pertinence des dispositions relatives à l'accessibilité, à la sécurité et à la signalisation d'un chantier en milieu urbain dense
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Description: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Description: Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche et qualité environnementale - Provenance et destination des matériaux utilisés et économie circulaire
Description: Démarche et qualité environnementale - Provenance et destination des matériaux utilisés et économie circulaire
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche et qualité environnementale - Diminution des dépenses énergétiques
Description: Démarche et qualité environnementale - Diminution des dépenses énergétiques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Europolia
Numéro d’enregistrement: 52886168500030
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette  
Ville: Toulouse
Code postal: 31010
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: achat@oppidea-europolia.fr
Téléphone: +33 531488300
Adresse internet: https://www.europolia.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV BP 7007  
Ville: Toulouse
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 96c04019-a07a-4959-82c4-f1ab3007fc0d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 14/06/2024 16:50:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 360425-2024
Numéro de publication au JO S: 117/2024
Date de publication: 18/06/2024