A proximité de Toulouse 31035 Haute Garonne
Acheteur : Direction de la Technique et de l'Innovation
1 Avenue du Dr Maurice Grynfogel - CS 53584
31035 Toulouse
Tel : +33 5 62 14 52 77
2 Lots
Lot 1
Maîtrise d’œuvre du Système d’Information d’Ingénierie et de Déploiement de la DTI, solutions Cloud et support aux centres
Lot 2
Maitrise d'oeuvre des plateformes et outils d'ingénierie système
Secteurs d'activité
Maintenance de matériel de technologies de l'information.

Maitrise d'œuvre du Système d'Information d'Ingénierie et de Développement de la DTI et des plateformes d’ingénierie système

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/08/2026
JOUE - 582566-2026
582566-2026 - Résultats
France – Maintenance de matériel de technologies de l'information – Maitrise d'œuvre du Système d'Information d'Ingénierie et de Développement de la DTI et des plateformes d’ingénierie système
OJ S 162/2026 24/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDirection de la Technique et de l'Innovation
Adresse électroniqueisabelle.soule@aviation-civile.gouv.fr
Activité de l’entité adjudicatriceActivités aéroportuaires
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaitrise d'œuvre du Système d'Information d'Ingénierie et de Développement de la DTI et des plateformes d’ingénierie système
DescriptionCet accord cadre a pour vocation l'administration, la maintenance corrective et évolutive du Système d'information d'ingénierie et de développement et des plateformes Cloud de la DSNA, ainsi que l'évolution et le MCO des plateformes d’ingénierie Système.
Identifiant de la procédure8d8c6248-a12a-4104-ae2f-d2262a932932
Avis précédent467274-2025
Identifiant interneMPF-24-21061
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50312610 Maintenance de matériel de technologies de l'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA35 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre70 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesCe marché peut donner lieu à un cofinancement européen.Les documents à fournir par les candidats sont détaillés dans le Règlement d'appel public à la candidature (Rapc). La personne publique impose la transmission des candidatures des entreprises par voie électronique à l'adresse : www.marches-publics.gouv.fr. Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le DC n'est communiqué qu'aux seuls canddiats admis à présenter une offre. L'acheteur peut attribuer le contrat sur la base des offres initiales sans négociation conformément à l'article R. 2161-23 du Code de la commande publique. La DSNA retient pour la négociation les candidats dont les offres initiales sont classées de 1 à 3 sur la base des critères et sous critères énoncés dans le RC en phase offre.Toute offre dont la note avant pondération pour le critère de la valeur technique est inférieure à 25/50, est considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée.La DSNA se réserve le droit d'éliminer des candidats au fur et à mesure des étapes de négociation pendant la phase offre. En application de l'article R. 2142-4 du code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. La consultation ciomprend un critère de développement durable e. Durée: 2 ans à compter de la notification , reconductible 3 fois par périodes de 2 ans , maximum 8 ans.
Base juridique
Directive 2014/25/UE
Directive 2014/25/UE
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierDirective 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMaîtrise d’œuvre du Système d’Information d’Ingénierie et de Déploiement de la DTI, solutions Cloud et support aux centres
DescriptionCe lot consiste en l'administration et l'évolution de plateformes systèmes et réseaux.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50312610 Maintenance de matériel de technologies de l'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 avenue Docteur Maurice Grynfogel  
VilleToulouse
Code postal31035
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée8 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA23 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre46 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDirection de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDirection de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contratDirection de la Technique et de l'Innovation
5.1.
LotLOT-0002
TitreMaitrise d'oeuvre des plateformes et outils d'ingénierie système
DescriptionCe lot consiste en l'administration et l'évolution des plateformes logiciels
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50312610 Maintenance de matériel de technologies de l'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée8 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDirection de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDirection de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis46 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre46 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCapgemini Technology Services SAS
Offre
Identifiant de l’offreoffre : PF 25-21061_2026.002.0000239.00.00 lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre46 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Classement de l'offre1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMPF25-21061 LOT 1 2026.002.0000239.00.00
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi23/06/2026
Date de conclusion du marché/concession06/08/2026
Organisation qui signe le contratDirection de la Technique et de l'Innovation
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireLe lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDirection de la Technique et de l'Innovation
Numéro d’enregistrement12006401900074
Département31
VilleTOULOUSE
Code postal31035
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactIsabelle SOULE
Adresse électroniqueisabelle.soule@aviation-civile.gouv.fr
Téléphone+33 5 62 14 52 77
Adresse internetwww.marches-publics.gouv.fr
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement17310005800010
VilleToulouse Cedex 07
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone+33 5 62 73 57 57
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielCapgemini Technology Services SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement47976684200724
VilleISSY LES MOULINEAUX
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4aeb6a7b-3944-4582-b239-71fe71a69e1d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis20/08/2026 15:38:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis582566-2026
Numéro de publication au JO S162/2026
Date de publication24/08/2026