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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction de la Technique et de l'Innovation
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités aéroportuaires
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance électronique et mécanique des radars de Surveillance Air
Description: Maintenance électronique et mécanique des radars de Surveillance Air
Identifiant de la procédure: 4457efa9-1181-47f8-bba1-4f62bc9eaff3
Avis précédent: 639985-2025
Identifiant interne: MPF-25-21104
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les documents à fournir par les candidats sont détaillés dans le Règlement d'appel public à la candidature (RAPC). La personne publique impose la transmission des plis des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www. marches-publics.gouv.fr. Les critères de notation des offres sont définis dans le règlement d'appel public à la candidature. Toute offre dont la note avant pondération relative au critère de la valeur technique sera inférieure à 25/50 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée conformément à l'article R. 2152-1 du Code de la commande publique. La DSNA se réserve le droit d'éliminer des candidats au fur et à mesure des étapes de négociation pendant la phase offre. La DSNA pourra, en application de l'article R. 2161-23 du code de la commande publique, attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Durée de l'accord-cadre : Pour les lots 1 et 2 de la consultation, l'accord-cadre à une durée ferme de 48 mois à compter de sa date de notification. Il peut être tacitement reconduit, 2 fois, par période de 24 mois, soit une durée maximale de 96 mois.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance électronique des radars de Surveillance Air
Description: Maintenance électronique des radars de Surveillance Air
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: La durée initiale du marché est de 4 ans reconductible 2 fois par péiode de 2 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui exécute le paiement: Direction de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui signe le contrat: Direction de la Technique et de l'Innovation
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance mécanique des radars de Surveillance Air
Description: Maintenance mécanique des radars de Surveillance Air
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: La durée initiale du marché est de 4 ans reconductible 2 fois par période de 2 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui exécute le paiement: Direction de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui signe le contrat: Direction de la Technique et de l'Innovation
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 19 906 056,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 19 906 056,83 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 12 075 609,33 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: THALES LAS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026.002.0000319.00.00_MPF-25-21140
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 7 830 447,50 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026.002.0000319.00.00_MPF-25-21104
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/08/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 84446590-2025
Organisation qui signe le contrat: Direction de la Technique et de l'Innovation
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7 830 447,50 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: THALES LAS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026.002.0000320.00.00_MPF-25-21140
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 12 075 609,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Direction de la Technique et de l'Innovation
Numéro d’enregistrement: 12006401900074
Adresse postale: 1 avenue du docteur Maurice Grynfogel
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31035
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Frédéric DARMAILLACQ
Téléphone: +33 5 62 14 52 88
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Ville: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 5 62 73 57 57
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: THALES LAS FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31915987700111
Adresse postale: 2 Avenue Gay Lussac
Ville: ÉLANCOURT
Code postal: 78990
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: Julien Pautre
Téléphone: +33 (0) 6 59 64 40 91
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 27f9894c-dce0-410e-97cf-4b7041c535d4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 05/10/2026 13:49:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 688002-2026
Numéro de publication au JO S: 193/2026
Date de publication: 06/10/2026
