A proximité de Toulouse 31035 Haute Garonne
Acheteur : DSNA-DTI
CS 53584
31035 Toulouse
Tel : 0592145200
Secteurs d'activité
Travaux de câblage et d'installations électriques.

Travaux d''installation d'équipements DME multisites

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/05/2025
JOUE - 287910-2025
287910-2025 - Résultats
France – Travaux de câblage et d'installations électriques – Travaux d''installation d'équipements DME multisites
OJ S 86/2025 05/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDSNA/DTI
Activité de l’entité adjudicatriceActivités aéroportuaires
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux d''installation d'équipements DME multisites
DescriptionLes équipements DME (Distance measuring equipment) sont des équipements sol de radionavigation qui permettent aux aéronefs de connaitre leur distance par rapport à cette balise. La DSNA exploite et maintient en conditions opérationnelles une centaine de DME dont la plupart sont très anciens et doivent être remplacés
Identifiant de la procédure377aae2f-9dad-44ca-bf3e-2d2340205662
Identifiant interne2025.098.0000004.00.00 _ PA 24-21019
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleServices de la Navigation Aérienne Région parisienne - Athis Mons 9, rue Champagne 
VilleAthis Mons
Code postal91205
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleService de la Navigation Aérienne Sud Est - Nice Aéroport Nice Côte d'Azur 
VilleNice
Code postal06201
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleService de la Navigation Aérienne Sud Sud Est - Marignane  
VilleMarignane
Code postal13727
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleService de la Navigation Aérienne Grand Sud-Ouest - Mérignac 1 avenue de Beaudésert CS 10023
VilleMérignac
Code postal33692
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleService de la Navigation Aérienne Sud - Toulouse allée Saint Exupéry 
VilleBlagnac
Code postal31703
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleservice de la navigation aérienne Nord Est - Strasbourg Aéroport International Strasbourg-Entzheim 
VilleTanneries cedex
Code postal67836
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleservice de la navigation aérienne) Ouest - Nantes Aérodrome de Nantes 
VilleBouguenais Cedex
Code postal44343
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleservice de la navigation aérienne Centre Est - Lyon 630, rue d'Allemagne 
VilleLyon Saint-Exupéry Aéroport
Code postal69125
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleservice de la navigation aérienne Nord - Lille Aéroport Lille Lesquin 
VilleLesquin Cedex
Code postal59814
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesAvis de marché : BOAMP 24-90335 du 01/08/2024 JOUE : 463031-2024 du 01/08/2024
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTravaux d''installation d'équipements DME multisites
DescriptionLes équipements DME (Distance measuring equipment) sont des équipements sol de radionavigation qui permettent aux aéronefs de connaitre leur distance par rapport à cette balise. La DSNA exploite et maintient en conditions opérationnelles une centaine de DME dont la plupart sont très anciens et doivent être remplacés
Identifiant internePA 24-21019_2025.098.0000004.00.
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleServices de la Navigation Aérienne Région parisienne - Athis Mons 9, rue Champagne 
VilleAthis Mons
Code postal91205
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleService de la Navigation Aérienne Sud Est - Nice Aéroport Nice Côte d'Azur 
VilleNice
Code postal06201
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleService de la Navigation Aérienne) Sud Sud Est - Marignane  
VilleMarignane Cedex
Code postal13727
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleService de la Navigation Aérienne Grand Sud-Ouest - Mérignac 1 avenue de Beaudésert CS 10023
VilleMérignac Cedex
Code postal33692
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale(Service de la Navigation Aérienne Sud - Toulouse allée Saint Exupéry 
VilleBlagnac
Code postal31703
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleservice de la navigation aérienne Nord Est - Strasbourg Aéroport International Strasbourg-Entzheim 
VilleTanneries cedex
Code postal67836
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleservice de la navigation aérienne Centre Est - Lyon 630, rue d'Allemagne 
VilleLyon Saint-Exupéry Aéroport
Code postal69125
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleservice de la navigation aérienne Ouest - Nantes Aérodrome de Nantes 
VilleBouguenais Cedex
Code postal44343
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale(service de la navigation aérienne Nord - Lille Aéroport Lille Lesquin 
VilleLesquin Cedex
Code postal59814
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDSNA/DTI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui exécute le paiementDSNA/DTI
Organisation qui signe le marchéDSNA/DTI
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure1 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGraniou Solutions Industrielles SAS
Offre
Identifiant de l’offreGraniou Solutions Industrielles SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 700 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Pays d’origine du produit ou du serviceFrance
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025.098.0000004.00.00
TitreTravaux d''installation d'équipements DME multisites
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/03/2025
Date de conclusion du marché29/04/2025
Organisation qui signe le marchéDSNA/DTI
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDSNA/DTI
Numéro d’enregistrement12006401900074
Adresse postale1 avenue du docteur Maurice Grynfogel Cs 53584
VilleToulouse
Code postal31035
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Téléphone05 62 14 52 81
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement17310005800010
Adresse postale68 rue Raymond IV Boîte postale 7007
VilleToulouse
Code postal31038
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone05 62 73 57 40
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielGraniou Solutions Industrielles SAS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement87879073200027
Adresse postaleParc de l'argile - lot 101 465 avenue de la quiéra
VilleMouans-Sartoux
Code postal06370
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquecannes@actemium.com
Téléphone0493758889
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis84294114-ac90-4c63-ad00-906995425e06  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis30/04/2025 17:51:11 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis287910-2025
Numéro de publication au JO S86/2025
Date de publication05/05/2025