A proximité de Toulouse 31090 Haute Garonne
Acheteur : Conseil départemental de la Haute-Garonne
1 bd de la Marquette
31090 Toulouse cedex 9
Tel : 0534333594
2 Lots
Lot 1
Objets promotionnels
Lot 2
Textile promotionnels
Secteurs d'activité
Produits d'information et de promotion.
Textiles et articles connexes.

ACQUISITION D'OBJETS ET DE TEXTILES PROMOTIONNELS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/08/2026
JOUE - 577555-2026
577555-2026 - Résultats
France – Produits d'information et de promotion – ACQUISITION D'OBJETS ET DE TEXTILES PROMOTIONNELS
OJ S 160/2026 20/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil départemental de la Haute-Garonne
Adresse électroniquemarches@cd31.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION D'OBJETS ET DE TEXTILES PROMOTIONNELS
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les seuils maximums annuel HT des lots sont les suivants : -Lot 1 (Objets promotionnels) : 100 000 euro(s) . -Lot 2 (Textiles promotionnels) : 50 000 euro(s) . Il n'y a pas de seuil minimum
Identifiant de la procédure35068b28-3126-4de0-bcec-d4e7c6baeb54
Identifiant interne26CD310053
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleConseil départemental de la Haute-Garonne  
VilleToulouse
Code postal31090
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreObjets promotionnels
DescriptionObjets promotionnels
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementLe marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est ensuite renouvelable une (1) fois par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 2 ans. Les autres modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur295992-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
5.1.
LotLOT-0002
TitreTextile promotionnels
DescriptionTextiles promotionnels
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 19200000 Textiles et articles connexes
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementLe marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est ensuite renouvelable une (1) fois par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 2 ans. Les autres modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur295992-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVENDREDI 13
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre200 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20260194
TitreObjets promotionnels
Date de conclusion du marché/concession17/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVENDREDI 13
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre100 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20260195
TitreTextile promotionnels
Date de conclusion du marché/concession17/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues13
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementFAB8D331-9271-307A-1F7E75A4A1088E3A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielConseil départemental de la Haute-Garonne
Numéro d’enregistrement54135
Adresse postaleDirection de la Commande Publique 1 Boulevard de la Marquette
VilleToulouse
Code postal31090
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactle Président du Conseil départemental
Adresse électroniquemarches@cd31.fr
Téléphone0534333594
Adresse internethttp://www.haute-garonne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE
Numéro d’enregistrement2151612
Adresse postaleConseil départemental de la Haute-Garonne 1 Boulevard De La Marquette
VilleToulouse
Code postal31090
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@cd31.fr
Téléphone0534333594
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrementFAB8D363-FD60-95FB-66EA262D396802D2
Adresse postale68 rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrementFAB8D377-D131-B6E6-57513E3AC400F333
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielVENDREDI 13
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1807437-1-1-1
Adresse postaleLa Garrigue
VilleLavaur
Code postal81500
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@vendredi-13.fr
Téléphone0563571213
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielVENDREDI 13
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1807437-1-2-1
Adresse postaleLa Garrigue
VilleLavaur
Code postal81500
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@vendredi-13.fr
Téléphone0563571213
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd5893371-f78c-467d-8a6c-9ce92dfc70f8  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis19/08/2026 10:10:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis577555-2026
Numéro de publication au JO S160/2026
Date de publication20/08/2026