1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre National d'Etudes Spatiales
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D’UN MICROSCOPE ÉLECTRONIQUE A BALAYAGE DÉDIÉ AUX TESTS ÉLECTRIQUES DU LABORATOIRE D’EXPERTISE DU CNES
Description: L'objet de cet Appel d'Offre Restreint (AOR) concerne l’acquisition d’un microscope électronique à balayage (MEB) dédié aux expérimentations de localisation de défauts par faisceau d’électrons, au nanoprobing haute résolution et à la cathodoluminescence. L’appel d’offre comprend également l’installation, la formation aux utilisateurs, la garantie et la maintenance. Cet équipement sera acquis par le CNES et installé dans le laboratoire d’expertise du CNES.
Identifiant de la procédure: 2b35d523-6151-4fad-a14e-0e9b7438eebe
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38511100 Microscopes électroniques à balayage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE D’UN MICROSCOPE ELECTRONIQUE A BALAYAGE DEDIE AUX TESTS ELECTRIQUES DU LABORATOIRE D’EXPERTISE DU CNES
Description: L'objet de cet Appel d'Offre concerne l’acquisition d’un microscope électronique à balayage (MEB) haute résolution destiné au laboratoire du service « Laboratoire & Expertise » du CNES, y compris son installation, la formation aux utilisateurs, la garantie et la maintenance.
Identifiant interne: ORAILI202401825
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38511100 Microscopes électroniques à balayage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La procédure se fait en deux étapes : une phase d'appel à candidature et une phase d'appel d'offre. Seuls les candidats dont les candidatures ont été retenues seront invités à soumissionner. Aussi, les candidats retenus pour la phase d’appel d’offre seront contactés par le responsable technique CNES de la prestation pour convenir d’un rendez-vous pour réaliser des tests sur échantillons. Les résultats des tests devront être tracés et fournis dans la proposition technique et financière. La date limite de remise des candidatures est fixée au 15/10/2024 à 11:00. La date limite prévisionnelle de remise d'offres est prévue le 28/02/2025 à 11:00.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 11:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Centre National d'Etudes Spatiales
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre National d'Etudes Spatiales
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre National d'Etudes Spatiales
Numéro d’enregistrement: 77566591200033
Ville: Toulouse
Code postal: 31401
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561283570
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9c35db40-c6f3-4115-a7d2-7630af833075 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/09/2024 07:22:20 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 551307-2024
Numéro de publication au JO S: 179/2024
Date de publication: 13/09/2024
