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A proximité de Toulouse 31070 Haute Garonne
Acheteur : CROUS de Toulouse-Occitanie
31070 Toulouse
Tel : 05 61 12 63 01
4 Lots
Lot 1
Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
Lot 2
Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
Lot 3
Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
Lot 4
Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle.
Détecteurs de fumée.

Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/07/2026
JOUE - 517158-2026
517158-2026 - Résultats
France – Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle – Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
OJ S 142/2026 27/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CROUS de Toulouse-Occitanie
Adresse électronique: commande.publique@crous-toulouse.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
Description: Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF)
Identifiant de la procédure: 57ba860d-c2dd-4329-9246-9082ca6c2eea
Identifiant interne: 2026-03
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
Description: Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
Identifiant interne: 2026-03.01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
Nomenclature complémentaire (cpv): 38431200 Détecteurs de fumée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Haute-Garonne
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/07/2026
Date de fin de durée: 20/07/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Critére 1 Prix
Description: La note du critère prix sera évaluée à partir du DQE Note du prix = Nombre de point de la pondération * (Montant en euros TTC de l’offre la moins-disante / Montant en euros TTC de l’offre examinée)
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critère 2 Valeur technique
Description: La note du critère technique sera évaluée à partir des réponses techniques fournies notamment dans le cadre de réponse technique (CRT)
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critère 3 Critère environnementale
Description: La note du critère environnemental sera évaluée à partir des réponses techniques fournies notamment dans le cadre de réponse technique (CRT)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC page 13
Organisation qui signe le contrat: CROUS de Toulouse-Occitanie
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
Description: Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
Identifiant interne: 2026-03.02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
Nomenclature complémentaire (cpv): 38431200 Détecteurs de fumée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Castres et Albi
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/07/2026
Date de fin de durée: 20/07/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Critère 1 Prix
Description: La note du critère prix sera évaluée à partir du DQE Note du prix = Nombre de point de la pondération * (Montant en euros TTC de l’offre la moins-disante / Montant en euros TTC de l’offre examinée)
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critère 2 Valeur technique
Description: La note du critère technique sera évaluée à partir des réponses techniques fournies notamment dans le cadre de réponse technique (CRT) Critère n°3 Critère environnemental 10 La note du critère environnemental
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critère 3 Critère environnemental
Description: La note du critère environnemental sera évaluée à partir des réponses techniques fournies notamment dans le cadre de réponse technique (CRT)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: CROUS de Toulouse-Occitanie
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
Description: Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
Identifiant interne: 2026-03.03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
Nomenclature complémentaire (cpv): 38431200 Détecteurs de fumée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lot et Tarn et Garonne
Code postal: 46000 et 82000
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Informations complémentaires: Subdivision pays Lot FRJ25 et Tarn et Garonne FRJ28
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/07/2026
Date de fin de durée: 20/07/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Critère 1 Prix
Description: La note du critère prix sera évaluée à partir du DQE Note du prix = Nombre de point de la pondération * (Montant en euros TTC de l’offre la moins-disante / Montant en euros TTC de l’offre examinée)
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critère 2 valeur technique
Description: La note du critère technique sera évaluée à partir des réponses techniques fournies notamment dans le cadre de réponse technique (CRT)
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critère 3 Critère environnemental
Description: La note du critère environnemental sera évaluée à partir des réponses techniques fournies notamment dans le cadre de réponse technique (CRT)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
Organisation qui signe le contrat: CROUS de Toulouse-Occitanie
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
Description: Maintenance et fourniture de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) pour le Crous de Toulouse-Occitanie
Identifiant interne: 2026-03.04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
Nomenclature complémentaire (cpv): 38431200 Détecteurs de fumée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hautes-Pyrénées
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/07/2026
Date de fin de durée: 20/07/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Sans objet
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC page 13
Organisation qui signe le contrat: CROUS de Toulouse-Occitanie
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 960 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 960 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAPIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2026-03.01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-03.01
Titre: 2026-03.01 SAPIAN Maintenance et fourniture DAAF - Haute Garonne
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 352274-2026
Organisation qui signe le contrat: CROUS de Toulouse-Occitanie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAPIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2026-03.02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
L’offre a été classée: non
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-03.02
Titre: 2026-03.02 SAPIAN Maintenance et fourniture DAAF - Tarn
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 352274-2026
Organisation qui signe le contrat: CROUS de Toulouse-Occitanie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAPIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2026-03.03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR
L’offre a été classée: non
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-03.03
Titre: 2026-03.03 SAPIAN Maintenance et fourniture DAAF - Lot et Tarn et Garonne
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 352274-2026
Organisation qui signe le contrat: CROUS de Toulouse-Occitanie
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAPIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2026-03.03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR
L’offre a été classée: non
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-03.03
Titre: 2026-03.03 SAPIAN Maintenance et fourniture DAAF - Lot et Tarn et Garonne
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 352274-2026
Organisation qui signe le contrat: CROUS de Toulouse-Occitanie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAPIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2026-03.04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-03.04
Titre: 2026-03.04 SAPIAN Maintenance et fourniture DAAF - Haute Pyrenees
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 352274-2026
Organisation qui signe le contrat: CROUS de Toulouse-Occitanie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CROUS de Toulouse-Occitanie
Numéro d’enregistrement: 18310007200259
Adresse postale: 58 rue du Taur
Ville: Toulouse
Code postal: 31070
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Publique COMMANDE
Adresse électronique: commande.publique@crous-toulouse.fr
Téléphone: 05 61 12 63 01
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Ville: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAPIAN
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 66200521401783
Adresse postale: Village de l’Arche 6 – 31 place ronde
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: M Doutre Christophe
Adresse électronique: christophe.doutre@sapian.fr
Téléphone: 0561436111
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 34de6627-596b-4032-a841-984c5e474541  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/07/2026 14:51:24 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 517158-2026
Numéro de publication au JO S: 142/2026
Date de publication: 27/07/2026