1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance préventive et curative des matériels et logiciels de l'installation de transport pneumatiques pour le CHU de Toulouse, sur les sites de Purpan, Rangueil et l'IUCT Oncopole
Description: Maintenance préventive et curative des matériels et logiciels de l'installation de transport pneumatiques pour le CHU de Toulouse, sur les sites de Purpan, Rangueil et l'IUCT Oncopole
Identifiant de la procédure: 1d089024-ca36-4317-a2c8-488d4d0e5fe6
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance préventive et curative des matériels et logiciels de l'installation de transport pneumatiques pour le CHU de Toulouse, sur les sites de Purpan, Rangueil et l'IUCT Oncopole
Description: Maintenance préventive et curative des matériels et logiciels de l'installation de transport pneumatiques pour le CHU de Toulouse, sur les sites de Purpan, Rangueil et l'IUCT Oncopole
Identifiant interne: maintenance pneumatique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois calendaires à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché. Le Titulaire du marché ne peut refuser la reconduction. Il ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de la décision de non reconduction. La durée totale du marché n'excèdera pas quatre quarante-huit (48) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU de Toulouse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: VISITE OBLIGATOIRE / Les candidats devront préalablement s'inscrire auprès de Monsieur JOURDA Pierre-Jean, direction des achats du CHU de Toulouse (05.61.77.72.98 ou jourda.pj@chu-toulouse.fr). Les visites se tiendront en présence de tous les encandrants techniques des sites concernés par les prestations. La visites auront lieu le mercredi 17 avril 2024 à 10H00 sur le site de Purpan, Place du Dr Joseph Baylac, 31300 Toulouse. Ce marché public comprend : - une partie ordinaire traitée à prix global forfaitaire, ayant pour objet la réalisation des maintenances préventives incluant la fourniture des pièces nécessaires à l'opération, définies comme telles dans les annexes techniques. - une partie conclue sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, ayant pour objet : • la maintenance curative • la fournitures de pièces détachées L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec : - un montant maximum de 500 000 € HT. Ce montant maximum s'entend sur la durée globale du marché, reconductions incluses, le cas échéant. Variantes non autorisées et pas de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CHU de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 26310012500016
Adresse postale: 2, rue viguerie
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats - M. Pierre-Jean JOURDA
Téléphone: 0561777298
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8e6f61ed-b479-41aa-9ee1-6757823de0fa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/04/2024 16:07:58 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 256244-2024
Numéro de publication au JO S: 85/2024
Date de publication: 30/04/2024
