1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de pain frais et de viennoiseries fraiches
Description: La fourniture et livraison de pain frais et de viennoiseries fraiches pour les établissements du GHT Haute Garonne Tarn Ouest.
Identifiant de la procédure: 5034bae5-56fb-42c1-acc8-8d3171b0475d
Identifiant interne: PAIN-2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les candidats devront faire parvenir obligatoirement les échantillons gratuits dont la liste est indiquée dans les documents de la consultation. Tout au long de la durée d'exécution du marché le fournisseur devra livrer des produits conformes aux échantillons remis. Chaque échantillon devra être accompagné d'une fiche technique papier détaillée établie par le fournisseur, sur laquelle seront mentionnées les caractéristiques de l'article proposé. L'ensemble des détails sur ce point sont disponibles dans les documents de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries fraîches pour le CHU de Toulouse (hors site de la Fontaine salée à Salies du Salat), le CH de Muret et le CH Marchant
Description: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries fraîches pour le CHU de Toulouse (hors site de la Fontaine salée à Salies du Salat), le CH de Muret et le CH Marchant
Identifiant interne: PAIN-2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de trente-six (36) mois calendaires à compter du 1er décembre 2024. Il est reconductible tacitement pour une période de douze (12) mois, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 2 - Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries fraîches pour le CHU de Toulouse - site de la Fontaine salée à Salies du Salat
Description: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries fraîches pour le CHU de Toulouse - site de la Fontaine salée à Salies du Salat
Identifiant interne: PAIN-2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de trente-six (36) mois calendaires à compter du 1er décembre 2024. Il est reconductible tacitement pour une période de douze (12) mois, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 3 - Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries fraîches pour le CH Comminges Pyrénées
Description: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries fraîches pour le CH Comminges Pyrénées
Identifiant interne: PAIN-2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de trente-six (36) mois calendaires à compter du 1er décembre 2024. Il est reconductible tacitement pour une période de douze (12) mois, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 4 - Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries fraîches pour les Hôpitaux de Luchon - site EHPAD Antichan
Description: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries fraîches pour les Hôpitaux de Luchon - site EHPAD Antichan
Identifiant interne: PAIN-2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de trente-six (36) mois calendaires à compter du 1er décembre 2024. Il est reconductible tacitement pour une période de douze (12) mois, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 5 - Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries fraîches pour les Hôpitaux de Luchon - sites Centre de Rééducation Fonctionnelle et EHPAD G. Rouy
Description: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries fraîches pour les Hôpitaux de Luchon - sites Centre de Rééducation Fonctionnelle et EHPAD G. Rouy
Identifiant interne: PAIN-2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de trente-six (36) mois calendaires à compter du 1er décembre 2024. Il est reconductible tacitement pour une période de douze (12) mois, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 6 - Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries fraîches pour le CH de Lavaur
Description: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries fraîches pour le CH de Lavaur
Identifiant interne: PAIN-2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de trente-six (36) mois calendaires à compter du 1er décembre 2024. Il est reconductible tacitement pour une période de douze (12) mois, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: +33 562735757
Télécopieur: +33 562735740
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 26310012500016
Adresse postale: 2, rue Viguerie TSA80035
Ville: Toulouse cedex 9
Code postal: 31059
Pays: France
Point de contact: Madame Delphine HUOT
Téléphone: +33 561778491
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c36f7ba4-2457-4927-98a7-4c4b65282cd8 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/07/2024 13:42:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 463181-2024
Numéro de publication au JO S: 149/2024
Date de publication: 01/08/2024
