1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR BLANCHISSERIE HOSPITALIERE ET ARTICLES DE MERCERIE
Description: FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR BLANCHISSERIE HOSPITALIERE ET ARTICLES DE MERCERIE
Identifiant de la procédure: 506d9b00-463e-465c-940f-5b7b6e8283d9
Identifiant interne: GCSBLANCHISSERIEAOCONSOMMABLES
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39291000 Fournitures pour blanchisserie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR BLANCHISSERIE HOSPITALIERE ET ARTICLES DE MERCERIE Lot 1 : Consommables calandres
Description: FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR BLANCHISSERIE HOSPITALIERE ET ARTICLES DE MERCERIE Lot 1 : Consommables calandres
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39291000 Fournitures pour blanchisserie
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le marché n'est pas reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU de Toulouse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons demandés à l'état des besoins. Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique, ainsi que des échantillons à fournir, pourront être déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur. Lot 1 : Consommables calandres Montant max : 200 000 EurosHT Lot 2 : Articles de mercerie Montant max : 60 000 EurosHT Lot 3 : Consommables chariots Montant max : 350 000 EurosHT Lot 4 : Consommables RFID et imprimantes thermiques Montant max : 300 000 EurosHT Les quantités mentionnées dans le DQE et l'état des besoins sont purement indicatives ; elles ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Les montants maximum s'entendent sur la durée globale du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR BLANCHISSERIE HOSPITALIERE ET ARTICLES DE MERCERIE Lot 2 : Articles de mercerie
Description: FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR BLANCHISSERIE HOSPITALIERE ET ARTICLES DE MERCERIE Lot 2 : Articles de mercerie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39291000 Fournitures pour blanchisserie
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le marché n'est pas reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU de Toulouse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons demandés à l'état des besoins. Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique, ainsi que des échantillons à fournir, pourront être déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur. Lot 1 : Consommables calandres Montant max : 200 000 EurosHT Lot 2 : Articles de mercerie Montant max : 60 000 EurosHT Lot 3 : Consommables chariots Montant max : 350 000 EurosHT Lot 4 : Consommables RFID et imprimantes thermiques Montant max : 300 000 EurosHT Les quantités mentionnées dans le DQE et l'état des besoins sont purement indicatives ; elles ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Les montants maximum s'entendent sur la durée globale du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR BLANCHISSERIE HOSPITALIERE ET ARTICLES DE MERCERIE Lot 3 : Consommables chariots
Description: FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR BLANCHISSERIE HOSPITALIERE ET ARTICLES DE MERCERIE Lot 3 : Consommables chariots
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39291000 Fournitures pour blanchisserie
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le marché n'est pas reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU de Toulouse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons demandés à l'état des besoins. Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique, ainsi que des échantillons à fournir, pourront être déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur. Lot 1 : Consommables calandres Montant max : 200 000 EurosHT Lot 2 : Articles de mercerie Montant max : 60 000 EurosHT Lot 3 : Consommables chariots Montant max : 350 000 EurosHT Lot 4 : Consommables RFID et imprimantes thermiques Montant max : 300 000 EurosHT Les quantités mentionnées dans le DQE et l'état des besoins sont purement indicatives ; elles ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Les montants maximum s'entendent sur la durée globale du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR BLANCHISSERIE HOSPITALIERE ET ARTICLES DE MERCERIE Lot 4 : Consommables RFID et imprimantes thermiques
Description: FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR BLANCHISSERIE HOSPITALIERE ET ARTICLES DE MERCERIE Lot 4 : Consommables RFID et imprimantes thermiques
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39291000 Fournitures pour blanchisserie
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le marché n'est pas reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU de Toulouse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons demandés à l'état des besoins. Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique, ainsi que des échantillons à fournir, pourront être déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur. Lot 1 : Consommables calandres Montant max : 200 000 EurosHT Lot 2 : Articles de mercerie Montant max : 60 000 EurosHT Lot 3 : Consommables chariots Montant max : 350 000 EurosHT Lot 4 : Consommables RFID et imprimantes thermiques Montant max : 300 000 EurosHT Les quantités mentionnées dans le DQE et l'état des besoins sont purement indicatives ; elles ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Les montants maximum s'entendent sur la durée globale du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CHU de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 26310012500016
Adresse postale: 2, rue viguerie
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Mme Laurence RIBES, Acheteuse
Téléphone: 0561776510
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d5a3eeb-2f80-48ac-a8dc-1376cd84a0be - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2025 09:15:17 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 101571-2025
Numéro de publication au JO S: 32/2025
Date de publication: 14/02/2025