1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché n°2025-1954 Mise à disposition d'une plateforme de « learning management system » (LMS) et prestations associées
Description: Marché n°2025-1954 Mise à disposition d'une plateforme de « learning management system » (LMS) et prestations associées
Identifiant de la procédure: 2fd1a599-8d59-4314-850d-55eaf4e64aa6
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72212190 Services de développement de logiciels pédagogiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché n°2025-1954 Mise à disposition d'une plateforme de « learning management system » (LMS) et prestations associées
Description: Marché n°2025-1954 Mise à disposition d'une plateforme de « learning management system » (LMS) et prestations associées
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72212190 Services de développement de logiciels pédagogiques
Options:
Description des options: Le marché est conclu à compter de sa notification et prendra fin au 10 novembre 2027. Il est renouvelable par tacite reconduction à partir du 11 novembre pour des périodes de douze (12) mois chacune, dans la limite de deux (2) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Le marché ne pourra pas excéder la date du 10 novembre 2029.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 03/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE TOULOUSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE TOULOUSE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 26310012500016
Adresse postale: 2 RUE VIGUERIE TSA80035
Ville: Toulouse cedex 9
Code postal: 31059
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: M. Gilles ROUYER
Téléphone: 05617778464
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05612735757
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 525f6f75-9d79-469e-9255-6fc8ac2efeb6 - 09
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/08/2025 17:41:28 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 567656-2025
Numéro de publication au JO S: 166/2025
Date de publication: 01/09/2025
