1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: 31 CHU
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet la fourniture des réactifs et consommables avec mise à disposition d’instruments d’immunohistochimie (IHC), incluant la livraison, l’installation, la formation, et la couverture de maintenance.
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture des réactifs et consommables avec mise à disposition d’instruments d’immunohistochimie (IHC), incluant la livraison, l’installation, la formation, et la couverture de maintenance.
Identifiant de la procédure: f8c7714e-a31f-4259-952c-61e3a3e14513
Identifiant interne: IHC_2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: La présente consultation a pour objet la fourniture des réactifs et consommables avec mise à disposition d’instruments d’immunohistochimie (IHC), incluant la livraison, l’installation, la formation, et la couverture de maintenance.
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture des réactifs et consommables avec mise à disposition d’instruments d’immunohistochimie (IHC), incluant la livraison, l’installation, la formation, et la couverture de maintenance. La consultation est allotie en 53 lots. Ils sont listés, numérotés et classés dans le fichier "6. CCTP Annexe 6. Annexe Descriptive des lots" qui comprend notamment un onglet indiquant le montant et les quantités estimatifs propres à chaque lots de l'accord-cadre.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les lots avec MAD (N° 1, 5, 6, 8) sont conclus pour une durée de quatre-vingt-seize (96) mois calendaires à compter de la date de mise en service routine des équipements. Cette durée se justifie par l'objet du marché dont notamment des contraintes techniques lourdes et l'amortissement des équipements mis à disposition. Pour les lots sans MAD (tous les autres lots), le marché est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) calendaires à compter de la date de démarrage indiquée dans le courrier de notification. Pour ces lots seulement, il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de vingt-quatre (24) mois dans la limite d'un renouvellement, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir adjudicateur. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. Les dates prévisionnelles de démarrage de chaque lot sont indiquées dans le CCAP. Par ailleurs, l’accord-cadre est conclu avec un maximum égal à la valeur de 600% des quantités mentionnées dans le document « 6.CCTP – Annexe 6 -Annexe DESCRIPTIVE DES LOTS ». Cette annexe comprend également un onglet indiquant le montant estimatif de chaque lot.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 320 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: 31 CHU
Numéro d’enregistrement: 26310012500016
Département: Haute-Garonne
Adresse postale: 2, rue Viguerie
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: JURISTE JURISTE
Téléphone: +33561778484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Département: Haute-Garonne
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33562735757
Télécopieur: +33562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 6c875b44-8c02-4d81-826f-94c6e359dc0f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2026 09:54:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 420030-2026
Numéro de publication au JO S: 116/2026
Date de publication: 18/06/2026
