1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: 31 CHU
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et installation d’un système de recyclage des eaux de lavage et d’adoucisseurs pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et l’installation d’un système de recyclage des eaux de lavage et d’adoucisseurs pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé. Ce marché composite comprend : - une partie ordinaire, ayant pour objet : La fourniture des équipements, les travaux d’installation et, si la PSE associée est retenue, la maintenance préventive ; - une partie à bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, ayant pour objet : la fourniture de pièces détachées.
Identifiant de la procédure: 1454108f-d33a-43e1-a6b6-079ef3b60116
Identifiant interne: AO_RECYCLAGE2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39291000 Fournitures pour blanchisserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 42912300 Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et l’installation d’un système de recyclage des eaux de lavage et d’adoucisseurs pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et l’installation d’un système de recyclage des eaux de lavage et d’adoucisseurs pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé. Ce marché composite comprend : - une partie ordinaire, ayant pour objet : La fourniture des équipements, les travaux d’installation et, si la PSE associée est retenue, la maintenance préventive ; - une partie à bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, ayant pour objet : la fourniture de pièces détachées.
Identifiant interne: AO_RECYCLAGE2026
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39291000 Fournitures pour blanchisserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 500
Justification de la durée de l’accord-cadre: Cette durée se justifie par le fait que l’exécution des prestations nécessite l’acquisition de biens par le Titulaire (système de recyclage des eaux grises de lavage, adoucisseurs) dont l’amortissement s’effectue sur une durée longue.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: 31 CHU
Numéro d’enregistrement: 26310012500016
Adresse postale: 2, rue Viguerie
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31059
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: JURISTE JURISTE
Téléphone: +33561778484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Greffe
Téléphone: +33562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 97f2e497-5331-4381-b683-287abe0165c9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/08/2026 12:02:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 578084-2026
Numéro de publication au JO S: 160/2026
Date de publication: 20/08/2026
