Accords-cadres à commandes en vue de la fourniture de livres et de prestations accessoires d'assistance, en 7 lots

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Ville de Toulon

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Accords-cadres à commandes en vue de la fourniture de livres et de prestations accessoires d'assistance, en 7 lots

Description: La présente consultation concerne la fourniture de livres et de prestations accessoires d'assistance pour la Ville de Toulon, en 7 lots

Identifiant de la procédure: 091cb0b6-efe2-4802-86ed-b380b5c07180

Identifiant interne: 26FF-DCP-0419-U

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés

Nomenclature complémentaire (cpv): 22111000 Livres scolaires, 22113000 Livres de bibliothèque, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 826 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 1 à 7 (soit : 22 891,29 + 55 630,20 + 1 430 + 1 190 + 10 131,07 + 680 + 93 150 = 185 102.56 euro(s) Ht). Pour les montants des lots 1, 3, 4, 6 et 7 : Le montant renseigné dans l'avis d'attribution correspond au montant de la pièce financière en euro(s) Ht. Pour les montants des lots 2 et 5 : le critère prix portant exclusivement sur le taux de rabais sur la partie fourniture de livre sur la base des prix catalogue (soit 9%), le montant renseigné pour chacun de ces lots est le montant estimatif bisannuel en euro(s) Ht. Les valeurs minimales et maximales bisannuelles des marchés sont : Lot 1 : Mini : 110 000 euro(s) Ht soit 116 050 euro(s) Ttc / Maxi : 440 000 euro(s) Ht soit 464 200 euro(s) Ttc Lot 2 : Mini : 30 000 euro(s) Ht soit 31 650 euro(s) Ttc / Maxi : 120 000 euro(s) Ht soit 126 600 euro(s) Ttc Lot 3 : Mini : 125 000 euro(s) Ht soit 131 875 euro(s) Ttc / Maxi : 500 000 euro(s) Ht soit 527 500 euro(s) Ttc Lot 4 : Mini : 20 000 euro(s) Ht soit 21 100 euro(s) Ttc / Maxi : 60 000 euro(s) Ht soit 63 300 euro(s) Ttc Lot 5 : Mini : 5 000 euro(s) Ht soit 5 275 euro(s) Ttc / Maxi : 30 000 euro(s) Ht soit 31 650 euro(s) Ttc Lot 6 : Mini : 4 000 euro(s) Ht soit 4 220 euro(s) Ttc / Maxi : 16 000 euro(s) Ht soit 16 880 euro(s) Ttc Lot 7 : Mini : 125 000 euro(s) Ht soit 131 875 euro(s) Ttc / Maxi : 500 000 euro(s) Ht soit 527 500 euro(s) Ttc Les marchés sont passés pour une durée de 24 mois, renouvelable une fois sans que la durée des marchés ne dépasse 48 mois. Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants pour les lots n°1, 2, 3 4 et 6 : critère valeur technique noté sur 40 points, le critère prix noté sur 40 points et le critère performances environnementales noté sur 20 points ; Pour le lot n°5 : critère valeur technique noté sur 60 points, le critère prix noté sur 20 points et le critère performances environnementales noté sur 20 points. Pour le lot n°7 : le critère prix noté sur 70 points et le critère performances environnementales noté sur 30 points. Ces marchés ont été signés le 20/10/2026. Ces marchés ont été notifiés le 20/10/2026 s'agissant des marchés 101rl2026, 102rl2026, 103rl2026, 104rl2026, 106rl2026, et notifiés le 21/10/2026 pour les marchés 105rl2026 et 107rl2026. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994). Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et exportées vers le site data.gouv.fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Livres scolaires (manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques tels que définis par l'Education Nationale) et livres non scolaires (hors livres jeunesse) pour les écoles

Description: Le marché a pour objet la fourniture de documents divers : livres scolaires (manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques tels que définis par l'Education Nationale) et livres non scolaires (hors livres jeunesse) pour les écoles élémentaires et maternelles

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés

Nomenclature complémentaire (cpv): 22111000 Livres scolaires, 22111000 Livres scolaires, 22113000 Livres de bibliothèque, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Avenue de la République

Ville: Toulon

Code postal: 83056

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 311106-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances environnementales

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 3

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 2

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Toulon

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Livres pour la jeunesse à destination des écoles, ACM et crèches

Description: Le marché a pour objet la fourniture de livres jeunesse à destination des écoles, des ACM et des crèches

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés

Nomenclature complémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 22111000 Livres scolaires, 22113000 Livres de bibliothèque, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Avenue de la République

Ville: Toulon

Code postal: 83056

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 311106-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances environnementales

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 3

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 2

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Toulon

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Livres pour les adultes

Description: Le marché a pour objet l'achat de livres neufs pour les adultes et de prestations accessoires d'assistance à destination des bibliothèques et médiathèques

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés

Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22111000 Livres scolaires, 22113000 Livres de bibliothèque, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Avenue de la République

Ville: Toulon

Code postal: 83056

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 311106-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances environnementales

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 3

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 2

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Toulon

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Livres pour la jeunesse à destination des bibliothèques et médiathèques

Description: Le marché a pour objet l'achat de livres neufs pour le public adolescent et la jeunesse ainsi que de prestations accessoires d'assistance à destination des bibliothèques et médiathèques

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés

Nomenclature complémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 22111000 Livres scolaires, 22113000 Livres de bibliothèque, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Avenue de la République

Ville: Toulon

Code postal: 83056

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 311106-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances environnementales

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 3

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 2

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Toulon

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse

Description: Le marché a pour objet l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés

Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22111000 Livres scolaires, 22113000 Livres de bibliothèque, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Avenue de la République

Ville: Toulon

Code postal: 83056

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 311106-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances environnementales

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 3

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 2

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Toulon

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Livres destinés au fonds local et régional et/ou livres d'éditeurs indépendants

Description: Le marché a pour objet l'achat de livres neufs de tous types d'ouvrages pour les adultes principalement publiés par des maisons d'édition installées dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) et/ou écrits par des auteurs natifs de la région PACA et/ou ayant un intérêt local et régional ainsi que de prestations accessoires d'assistance

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés

Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22111000 Livres scolaires, 22113000 Livres de bibliothèque, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Avenue de la République

Ville: Toulon

Code postal: 83056

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 311106-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances environnementales

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 3

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 2

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Toulon

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Livres équipés pour les adultes et la jeunesse

Description: Le marché a pour objet l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme des modèles dans leur genre, soit parce qu'il s'agit d'ouvrages inscrits dans un programme éducatif, sont appelés à être empruntés très fréquemment par le public. En effet, il s'agit de commander tous types d'ouvrages à fort taux de rotation nécessitant d'être équipés afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage intensif

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés

Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22111000 Livres scolaires, 22113000 Livres de bibliothèque, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Avenue de la République

Ville: Toulon

Code postal: 83056

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 311106-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances environnementales

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 3

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance

Nombre critère d’attribution: 2

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Toulon

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 182 102,56 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 182 102,56 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 22 891,29 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026rl101

Titre: Livres scolaires (manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques tels que définis par l'Education Nationale) et livres non scolaires (hors livres jeunesse) pour les écoles

Date de conclusion du marché/concession: 29/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 182 102,56 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 55 630,20 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026rl102

Titre: Livres pour la jeunesse à destination des écoles, Acm et crèches

Date de conclusion du marché/concession: 29/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 182 102,56 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0003

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 1 430,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026rl103