1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Spl tmec
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location, installation, démontage et aménagement de chapiteaux
Description: Location, installation, démontage et aménagement de chapiteaux pour la SPL Toulon Métropole Evènements et Congrès
Identifiant de la procédure: 39137036-cc06-4700-b269-f68c7ceed9ec
Identifiant interne: 2024/09/07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39522530 Tentes
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location, installation, démontage et aménagement de chapiteaux
Description: Location, installation, démontage et aménagement de chapiteaux pour la SPL Toulon Métropole Evènements et Congrès Le périmètre et les caractéristiques techniques des prestations attendues sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières de l'Accord-Cadre.
Identifiant interne: 2024/09/07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39522530 Tentes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulon
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/11/2024
Date de fin de durée: 15/11/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Définition du critère : La valeur technique sera appréciée au vu du cadre de réponse à remplir impérativement par le candidat et sera notée sur 60 points. Chaque question sera notée sur 20 points : Très satisfaisant 20 points/ Satisfaisant 15 points/ Passable 10 points/ Insatisfaisant 5 points Questions du cadre de réponse : Question 1 : Moyens humains dédié au marché : Les niveaux de qualification, de formations, expériences, anciennetés et CV de l'encadrement et des personnels d'intervention prévus pour assurer les prestations. Question 2 : Matériel proposé, Garantie de sécurité et de conformité du matériel proposé. Qualité du parc matériel du candidat (liste du matériel appartenant en propre au candidat) Question 3 : Délais, modalités de commandes et de livraison, gestion des urgences, délai de mise à disposition du personnel . Autocontrôle sur le montage / démontage
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations : 40 % répartis de la manière suivante : (analyse du DQE 20% et remise catalogue accordée 20 %) Définition du critère : la pondération sera effectuée sur la base du DQE (quantitatif-estimatif) complété intégralement par chaque candidat et le pourcentage de remise accordée. La méthode de calcul utilisée pour la notation du critère Prix des prestations est la suivante : Note de l'offre = (Montant de l'offre moins-disante / Montant de l'offre à noter) * Base de notation. Note du pourcentage de remise l'offre = (Pourcentage de remise moins-disant / Pourcentage de remise de l'offre à noter) * Base de notation.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 04/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Spl tmec
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Spl tmec
Organisation qui traite les offres: Spl tmec
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de toulon
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 4 94 42 79 30
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Spl tmec
Numéro d’enregistrement: 91280096800014
Ville: PALAIS DES CONGRES NEPTUNE Place Besagne CS 41201
Code postal: 83070
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 0498008383
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ca742071-2366-47d8-bbe5-b0063280ba7d - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/09/2024 12:33:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 534791-2024
Numéro de publication au JO S: 174/2024
Date de publication: 06/09/2024
