A proximité de Toulon 83040 Var
Acheteur : OPH Var Habitat
BP29
83040 Toulon
Tel : 0494615500
2 Lots
Lot 1
Lot n°1 Territoires Ouest et Centre regroupés
Lot 2
Lot n°2 territoires Littoral et Est regroupés
Secteurs d'activité
Services de curage des égouts.

CURAGE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT DU PATRIMOINE DE VAR HABITAT, AVEC GARANTIE D'ÉCOULEMENT Accords cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/06/2026
JOUE - 424128-2026
424128-2026 - Résultats
France – Services de curage des égouts – CURAGE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT DU PATRIMOINE DE VAR HABITAT, AVEC GARANTIE D'ÉCOULEMENT Accords cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans
OJ S 117/2026 19/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielOPH Var Habitat
Adresse électroniqueservice-marches@varhabitat.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCURAGE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT DU PATRIMOINE DE VAR HABITAT, AVEC GARANTIE D'ÉCOULEMENT Accords cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans
DescriptionCurage des réseaux d'assainissement du patrimoine de var habitat, avec garantie d'écoulement 24h/24 7j/7. Interventions ponctuelles de désengorgement, pompage et réparations. Les prestations feront l'objet à titre principal d'une ou de plusieurs commandes annuelles pour l'entretien régulier préventif de l'ensemble des réseaux de l'Office avec garantie d'écoulement ; et à titre secondaire de commandes ponctuelles pour des interventions imprévues ou d'urgences (pompages, réparations…) Une liste des groupes à traiter par secteurs est annexée au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le pouvoir adjudicateur peut l'augmenter ou la réduire, dans le cadre des minimum et maximum du marché, en fonction de l'évolution du patrimoine ou des besoins. Le détail des prestations à exécuter, telles que définies au CCTP, est fixé lors de l'émission des bons de commande. Ces derniers sont émis conformément au programme d'exécution ou planning prévisionnel établi au dépôt des offres et réajusté en application des prescriptions du CCTP
Identifiant de la procédure8e43e9c9-0ea7-4efe-96fa-b077c8e07ec1
Identifiant interne2026-027 et 028
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 Territoires Ouest et Centre regroupés
DescriptionAccord cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois et d'un montant maximum de 1 540 000.00 euro(s) HT
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur180336-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOPH Var Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursOPH Var Habitat
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 territoires Littoral et Est regroupés
DescriptionAccord cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois et d'un montant maximum de 1 580 000.00 euro(s) HT
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur180336-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOPH Var Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursOPH Var Habitat
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis3 120 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAPIAN
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 540 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-027
TitreLot n°1 Territoires Ouest et Centre regroupés
Date de conclusion du marché/concession29/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAPIAN
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1 580 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-028
TitreLot n°2 territoires Littoral et Est regroupés
Date de conclusion du marché/concession29/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5D611936-F2CD-BFAD-35AB7ADDACD07DC0
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielOPH Var Habitat
Numéro d’enregistrement1735
Adresse postaleBoite postale 29 (Bp 29)
VilleToulon
Code postal83040
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Point de contactle Directeur Général -c/o serv.marchés
Adresse électroniqueservice-marches@varhabitat.com
Téléphone0494615500
Adresse internethttp://www.varhabitat.com/
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielOPH Var Habitat
Numéro d’enregistrement2081178
VilleToulon
Code postal83040
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice-marches@varhabitat.com
Téléphone0494615500
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement5D611961-99C3-D501-5AA97D8E24A7DA15
Adresse postale5 rue Racine adresse internet pour telerecours : voir adresse web
VilleToulon
Code postal83041
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone0494427981
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement5D611972-D0E4-58EB-A97EBD378A5901E2
Adresse postale5 rue Racine
VilleToulon
Code postal83041
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone0494427930
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielOPH Var Habitat
Numéro d’enregistrement5D611981-BC8D-7DC2-09C661AC3886A115
Adresse postaleservice marchés
VilleToulon
Code postal83040
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice-marches@varhabitat.com
Téléphone0494615500
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielSAPIAN
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1792719-1-1-1
Adresse postale31 Pl Ronde
VillePuteaux
Code postal92800
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquetoulon@sapian.fr
Téléphone0422182030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officielSAPIAN
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1792719-1-2-1
Adresse postale31 Pl Ronde
VillePuteaux
Code postal92800
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquetoulon@sapian.fr
Téléphone0422182030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis26d8b767-3cc2-4611-868d-ea894e27f051  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis17/06/2026 17:11:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis424128-2026
Numéro de publication au JO S117/2026
Date de publication19/06/2026