A proximité de Toulon 83041 Var
Acheteur : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
HOTEL DE LA METROPOLE, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
83041 TOULON
Tel : +33494938300
  Reste 2 jours - Date de clôture estimée : 23/11/2026  
Secteurs d'activité
Pièces détachées et accessoires pour motos.
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules.

26FOUR05 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LES ATELIERS MECANIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/10/2026
JOUE - 736749-2026
736749-2026 - Mise en concurrence
France – Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules – 26FOUR05 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LES ATELIERS MECANIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
OJ S 206/2026 23/10/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Adresse électronique: marchespublics@metropoletpm.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 26FOUR05 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LES ATELIERS MECANIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Description: Le présent acte d'engagement concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de consommables et d'accessoires pour les ateliers mécaniques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Il s'agit de la relance du 25FOUR09 suite à une infructuosité La Métropole dispose de garages mécaniques afin d'entretenir et réparer tous types de véhicules et engins roulants de tous MMTA confondus. Ces fournitures sont nécessaires lors du remplacement des pièces défectueuses lors des réparations des véhicules et engins roulants, mais aussi pour assurer le bon fonctionnement des ateliers, et maintenir une qualité optimale dans les services d'entretien. Elles comprennent des outils nécessaires pour démonter, réparer, ou assembler les différentes pièces des véhicules. Elles permettent une gestion efficace et un entretien précis des véhicules et engins roulants de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Elles sont utilisées pour maintenir les véhicules et engins roulants en bon état, éviter l'usure prématurée et garantir une performance optimale de tous les systèmes mécaniques des véhicules et de la carrosserie. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Identifiant de la procédure: 019f51ef-6107-4729-94d2-867a65597160
Identifiant interne: 26FOUR05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes et ces fournitures viennent concourir au même besoin à savoir le maintien en état de tous les véhicules et engins de la Métropole.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire Métropolitain
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 488 256,04 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les modalités essentielles de financement et de paiement - article 3.3 du RC. Sont prévues des conditions de versement et de remboursement de l'avance - article 7.1 du CCAP. Aucune clause de garantie financière sont ne sera appliquée - article 6 du CCAP.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 26FOUR05 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LES ATELIERS MECANIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Description: Le présent acte d'engagement concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de consommables et d'accessoires pour les ateliers mécaniques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La Métropole dispose de garages mécaniques afin d'entretenir et réparer tous types de véhicules et engins roulants de tous MMTA confondus. Ces fournitures sont nécessaires lors du remplacement des pièces défectueuses lors des réparations des véhicules et engins roulants, mais aussi pour assurer le bon fonctionnement des ateliers, et maintenir une qualité optimale dans les services d'entretien. Elles comprennent des outils nécessaires pour démonter, réparer, ou assembler les différentes pièces des véhicules. Elles permettent une gestion efficace et un entretien précis des véhicules et engins roulants de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Elles sont utilisées pour maintenir les véhicules et engins roulants en bon état, éviter l'usure prématurée et garantir une performance optimale de tous les systèmes mécaniques des véhicules et de la carrosserie.
Identifiant interne: LOT UNIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos
Options: 
Description des options: Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.8 du RC et à l'article 3 "Protection des données à caractère personnel" du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations, article 1.7 du RC
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 122 064,01 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations selon l'article 1.7 du RC.
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes à l'article 5.1 du RC : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : -Une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire, -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s) Le montant annuel des prestations est estimé à 122 064,01 Euros HT, soit 488 256.04 Euros HT toutes périodes confondues. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT: 35 000,00 Euros / Maximum HT:350 000,00 Euros. L'accord cadre est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois pour 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Une clause de développement durable est prévue à l'article 2.4 du RC et l'article 10 du CCAP : Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. - Clause d'exécution à caractère social : L'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion sociale de : 35 heures par an, soit 140 heures sur la durée du marché - Clause d'exécution à caractère environnemental : Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable définis à l'article 10 du CCTP.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.

Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: 1- PRIX DES PRESTATIONS
Description: La méthodologie de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Nom: 2- VALEUR TECHNIQUE
Description: La méthodologie de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Nom: 3 - PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Description: La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 10/11/2026 23:59:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/11/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 24/11/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le titulaire devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations - Articles 2.4 du RC et 10 du CCAP. Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 9 du CCAP.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d’introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l’avis d’attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible à l’adresse internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Numéro d’enregistrement: 24830054300217
Adresse postale: 107 BOULEVARD HENRI FABRE - CS 30536
Ville: Toulon cedex 9
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone: 0494938300
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c4e86dbe-71c3-4213-a7c6-a235e98e3939  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/10/2026 11:19:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 736749-2026
Numéro de publication au JO S: 206/2026
Date de publication: 23/10/2026