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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25PI05 Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation des études de diagnostics de programmation, et de faisabilités techniques pour le patrimoine de l'environnement géré par la métropole TPM
Description: Mission d'assistance à maître d'ouvrage, en vue de la réalisation d'études de diagnostics, d'analyses de l'existant, de pré programmations, de faisabilités techniques, de programmes, d'un schéma directeur d'aménagement global, et de programmations techniques détaillées pour les 5 sites du patrimoine de l'Environnement géré par la Métropole Toulon Provence Méditerranée pour les mettre valeur et permettre de les aménager avec un schéma directeur global d'aménagement global. Cette étude concerne les sites : - Maison du domaine de Fabrégas (La Seyne) - Mas et l'oliveraie de la Ripelle (Le Revest) - Bâti historique et militaire du Mont Faron (Toulon) - Jardin de Courbebaisse : jardin paysager, pavillon et pigeonnier (Le Pradet) - Usine de la Colle Noire et l'oliveraie (Le Pradet)
Identifiant de la procédure: a3aae1e2-dedf-469a-a971-b458e2a503b1
Avis précédent: e97c5abf-40a3-41e2-90c0-961d5482873a-01
Identifiant interne: 25PI05
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert. Marché comportant une tranche ferme et 5 tranches optionnelles
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mont Faron CS30536
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Cette étude concerne les sites : - Maison du domaine de Fabrégas (La Seyne) - Mas et l'oliveraie de la Ripelle (Le Revest) - Bâti historique et militaire du Mont Faron (Toulon) - Jardin de Courbebaisse : jardin paysager, pavillon et pigeonnier (Le Pradet) - Usine de la Colle Noire et l'oliveraie (Le Pradet).
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation des études de diagnostics de programmation, et de faisabilités techniques pour le patrimoine de l'environnement géré par la métropole TPM
Description: mission d'assistance à maître d'ouvrage, en vue de la réalisation d'études de diagnostics, d'analyses de l'existant, de pré programmations, de faisabilités techniques, de programmes, d'un schéma directeur d'aménagement global, et de programmations techniques détaillées pour les 5 sites du patrimoine de l'Environnement géré par la Métropole Toulon Provence Méditerranée pour les mettre valeur et permettre de les aménager avec un schéma directeur global d'aménagement global. TF Analyse de l'existant et diagnostic les contraintes des 5 sites, pre programmes et propositions de deux scénarii d'aménagement, élaboration des programmes généraux des 5 sites et schéma directeur d'aménagement global. TO 1 Programme technique détaillé pour la Maison du domaine de Fabrégas (La Seyne) TO 2 Programme technique détaillé pour le Mas et l'oliveraie de la Ripelle (Le Revest) TO 3 Programme technique détaillé pour le Bâti historique et militaire du Mont Faron (Toulon) TO 4 Programme technique détaillé pour le Jardin de Courbebaisse : jardin paysager, pavillon et pigeonnier (Le Pradet) TO 5 Programme technique détaillé pour l' Usine de la Colle Noire et l'oliveraie (Le Pradet).
Identifiant interne: UNIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options:
Description des options: Tranches optionnelles. Clause de réexamen en cas de prix nouveaux et données personnelles. Possibilité de de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communes de Toulon (83 000), La Seyne-sur-Mer (83 500) , La Valette-du-Var (83 160), La Garde (83130) et (Ollioules (83090)
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux d'exécution : 83500 La Seyne sur mer, 83200 Le Revest, 83000 Toulon, 83098 Le Pradet
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire, dotée des compétences nécessaires à la réalisation des prestations dont notamment des compétences en : - Architecture - Paysagisme Le pouvoir adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Candidature : les candidats produiront Une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1 - VALEUR TECHNIQUE
Description: Les sous critères de la VT et leur pondération figurent au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Nom: 2 - PRIX
Description: Pour l'appréciation du prix des prestations la proposition du candidat prise en compte est le montant total de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) toutes tranches additionnées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 5511 à L. 55112 du Code de Justice Administrative, un référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peutêtre saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 220 337,50 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: SCET
Nom officiel: GESCEM, C+POS, AGENCE KARGO SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: 25PI05
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 220 337,50 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 165RL25
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville: TOULON
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494467398
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: TA TOULON
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9
Ville: TOULON
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494427930
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends
Numéro d’enregistrement: CCRA
Adresse postale: Place Felix BARET CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SCET
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 56200034902287
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GESCEM
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 39494566100046
Ville: MOUGINS
Code postal: 06250
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: C+POS
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 79417789900042
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AGENCE KARGO SUD
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 42246677100041
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 75fbbc7f-f9da-4b6b-ba63-594420fe9aa8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/01/2026 11:30:14 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 52933-2026
Numéro de publication au JO S: 16/2026
Date de publication: 23/01/2026
