A proximité de Toulon 83800 Var
Acheteur : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Toulon/SID MED/BP n°71
83800 TOULON
Tel : +33422424564
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 15/09/2026  
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie géotechnique.

Saint Mandrier –Ecole de plongée – Protection du plan d’eau – Mission d’études géotechniques préalables G1

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/08/2026
JOUE - 545307-2026
545307-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'ingénierie géotechnique – Saint Mandrier –Ecole de plongée – Protection du plan d’eau – Mission d’études géotechniques préalables G1
OJ S 150/2026 06/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreSaint Mandrier –Ecole de plongée – Protection du plan d’eau – Mission d’études géotechniques préalables G1
DescriptionSaint Mandrier – Ecole de plongée – Protection du plan d’eau – Mission d’études géotechniques préalables G1
Identifiant de la procédure20337784-010a-468a-876a-31a9fb1a576c
Identifiant interne2026-SID-MED-0376
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureLa présente consultation est lancée selon la procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles L. 2120-1, L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Informations complémentairesSe référer au Règlement de Consultation (RC)
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesSe référer au règlement de consultation (RC)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreSaint Mandrier – Ecole de plongée – Protection du plan d’eau – Mission d’études géotechniques préalables G1
DescriptionSaint Mandrier – Ecole de plongée – Protection du plan d’eau – Mission d’études géotechniques préalables G1
Identifiant interne2026-SID-MED-0376
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Informations complémentairesSe référer au règlement de consultation (RC)
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesSe référer au règlement de consultation (RC)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Nom55%
DescriptionPrix
Critère
TypeQualité
Nom35%
Descriptionvaleur technique
Critère
TypeQualité
Nom10%
Descriptioncritère environnemental
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 15:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratSe référer au règlement de consultation (RC)
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Arrangement financierSe référer au règlement de consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer au règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Organisation qui traite les offresMINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Numéro d’enregistrement13000190200332
DépartementVar
Adresse postaleBCRM TOULON - SID MED - BP 71 - CEDEX 9
VilleToulon
Code postal83800
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Point de contactDjama ELMI ISMAN
Téléphone+33422424564
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement2
DépartementVar
Adresse postale5 rue racine - CS 40510 - Cedex 9
VilleToulon
Code postal83041
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone+33 494427930
Télécopieur+33 494427989
Adresse internethttp://www.ta-toulon.juradm.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d’enregistrement3
DépartementBouches-du-Rhône
Adresse postalePréfecture de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6
VilleMARSEILLE
Code postal13282
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecatherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone0484354554
Adresse internethttp://www.ta-toulon.juradm.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6f03c389-6a9e-4691-93e7-09e5b39fdd39  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis05/08/2026 10:35:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis545307-2026
Numéro de publication au JO S150/2026
Date de publication06/08/2026