1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: METROPOLE TPM
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 23MOE06 : Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires, pour les travaux d'infrastructure sur le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la Métropole TPM
Description: Les prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux de réalisation des infrastructures du BHNS, répartis en 2 secteurs géographiques et donnant lieu à 2 marchés distincts : Le secteur 1 : secteur entre le Technopôle de la mer à Ollioules et le carrefour de Villevieille à Toulon Le secteur 2 : entre le carrefour de Villevieille à Toulon et le carrefour Bir Hakeim devant le campus universitaire de Toulon (en passant par le Bd de Strasbourg) Marchés comprenant une tranche ferme (TF) et 1 tranche optionnelle (TO1) Lot 1 : Mission témoin et missions complémentaires pour le secteur 1 Lot 2 : Mission témoin et missions complémentaires pour le secteur 2
Identifiant de la procédure: 19c015c2-52e2-4836-bb5e-7e15686e4404
Identifiant interne: 23MOE06
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts, 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 23MOE06-MOE et missions complémentaires secteur 1 : secteur entre le Technopôle de la mer à Ollioules et le carrefour de Villevieille à Toulon.
Description: Secteur 1 : secteur entre le Technopôle de la mer à Ollioules et le carrefour de Villevieille à Toulon. Marchés comprenant une tranche ferme (TF) et 1 tranche optionnelle (TO1) Lot 1 : Mission témoin et missions complémentaires pour le secteur 1
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 72 mois y compris l'année de parfait achèvement. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 72 mois. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1-VALEUR TECHNIQUE
Description: Le critère est défini dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: 2-PRIX
Description: Le critère est défini dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: METROPOLE TPM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui signe le marché: METROPOLE TPM
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 23MOE06-MOE et missions complémentaires secteur 2 : secteur entre le Technopôle de la mer à Ollioules et le carrefour de Villevieille à Toulon.
Description: Le secteur 2 : entre le carrefour de Villevieille à Toulon et le carrefour Bir Hakeim devant le campus universitaire de Toulon (en passant par le Bd de Strasbourg) Lot 2 : Mission témoin et missions complémentaires pour le secteur 2
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 72 mois y compris l'année de parfait achèvement. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 72 mois. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1-VALEUR TECHNIQUE
Description: Le critère est défini dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: 2-PRIX
Description: Le critère est défini dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: METROPOLE TPM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui signe le marché: METROPOLE TPM
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 861 425,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Nom officiel: CO-TRAITANT 1-STOA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 1 834 475,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 01RL24-23MOE06
Titre: 23MOE06 : Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires, pour les travaux d'infrastructure sur le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la Métropole TPM Lot 1 Secteur Technopôle de la Mer - Villevieille
Date de conclusion du marché: 26/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: METROPOLE TPM
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Nom officiel: CO-TRAITANT 1-STOA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 1 026 950,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 02RL24-23MOE06
Titre: 23MOE06 : Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires, pour les travaux d'infrastructure sur le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la Métropole TPM Lot 2 Secteur Villevieille - Bir-Hakeim
Date de conclusion du marché: 26/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: METROPOLE TPM
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: METROPOLE TPM
Numéro d’enregistrement: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE
Ville: TOULON
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494938300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Numéro d’enregistrement: TA TOULON
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: METROPOLE TPM
Numéro d’enregistrement: METROPOLE TPM
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Pays: France
Téléphone: 0494938300
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Numéro d’enregistrement: TA
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CCRA MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: CCRA MARSEILLE
Adresse postale: PLACE FELIX BARET
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Numéro d’enregistrement: 489 626 135 00391
Ville: MARSEILLE CEDEX 15
Code postal: 13344
Pays: France
Téléphone: 0491726472
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CO-TRAITANT 1-STOA
Numéro d’enregistrement: 383 920 881 00034
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Pays: France
Téléphone: 0491331671
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9df4ccc5-a5aa-4099-9bff-678c77b1eb4a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 21/08/2024 10:40:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 504677-2024
Numéro de publication au JO S: 163/2024
Date de publication: 22/08/2024
