1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Missions de reconnaissances et d'études géologiques et géotechniques sur les voiries départementales et les sites de la compétence du Département du Var
Description: Les prestations concernent des missions de reconnaissances et d'études géologiques et géotechniques sur les voiries départementales et les sites de la compétence du Département du Var. Le prestataire sera ainsi amené à intervenir dans n'importe quel secteur du département, le long d'infrastructures routières ou dans des espaces naturels. Les prestations à réaliser comprennent notamment : - l'exécution de sondages, d'essais in situ et en laboratoire ; -l'interprétation des sondages, des résultats d'essais et l'établissement de rapports d'études ; - des prestations de géologues pour expertises et reconnaissance de sites ; -des études géotechniques d'avant-projet, de projet, ainsi que des supervisions géotechniques d'exécution dans les domaines des routes, des bâtiments, des espaces naturels gérés par le Département du Var ; - l'instrumentation de zones de glissement avec relevé des mesures et remise de rapports correspondants aux missions commandées ; -des études relatives au risque de chutes de pierres/blocs (définition de l'aléa, trajectographies, dimensionnement et estimation des parades) Montants de l'accord-cadre : Première période : du 01/05/2025, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, au 31/12/2025 Montant minimum : 10 000 euro(s) HT Montant maximum : compte tenu de l'incertitude sur la durée de cette période, il sera effectué un calcul au prorata temporis, à concurrence de 68 300 euro(s) HT par mois. 2ème à 4ème période (si reconduction expresse) : du 01/01/2026 au 31/12/2026 (2ème période) - du 01/01/2027 au 31/12/2027 (3ème période) - du 01/01/2028 au 31/12/2028 (4ème période) Montants par période Montant minimum : 50 000 euro(s) HT Montant maximum : 820 000 euro(s) HT 5ème période (si reconduction expresse) : du 01/01/2029 jusqu'à concurrence du temps restant pour atteindre 4 ans Montant minimum : 10 000 euro(s) HT Montant maximum : compte tenu de l'incertitude sur la durée de cette période, il sera effectué un calcul au prorata temporis, à concurrence de 68 300 euro(s) HT par mois
Identifiant de la procédure: ea58e998-1d1a-4822-922a-81fb9cb688ef
Identifiant interne: 20241584
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111250 Travaux d'étude géotechnique, 71332000 Services d'ingénierie géotechnique, 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ensemble du Département
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 099 277,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Motifs d'exclusion: le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Rgpd: le titulaire s'engage à accepter les obligations portées à l'annexe relative au Rgpd de l'acte d'engagement. A titre indicatif le bilan d'exécution du marché antérieur figure à l'article 3.1.5 du Rc. L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans. Les critères de jugement sont détaillés à l'article 10.2 du Rc. La valeur technique sera apprécié au vu du mémoire fournie par le candidat et noté sur 35 points: Sous-critère 1 : Gestion générale de l'accord-cadre (5 points) Sous-critère 2 : Organisation interne mise en place pour répondre aux besoins de l'accord-cadre (20 points), se décomposant comme suit : Sous-sous critère 2-1- Moyens mobilisables pour l'exécution de l'accord-cadre (10 points) Sous-sous critère 2-2- Qualité des prestations (10 points) Sous-critère 3 : Sécurité des interventions (10 points), se décomposant comme suit : Sous-sous critère 3-1- Sécurité des interventions d'investigation géotechniques (5 points) Sous-sous critère 3-2 - Sécurité des interventions de reconnaissances de terrain (5 points) La valeur environnementale sera appréciée au vu du mémoire fourni par le candidat et notée sur 10 points Sous critère 1 - Mesures prévues en faveur de l'environnement dans le cadre de l'exécution des prestations (sur 10 points), se décomposant comme suit : Sous-sous critère 1-1- Démarche mise en oeuvre en faveur de l'environnement dans l'exécution des prestations (5 points) Sous-sous critère 1-2- Préservation du milieu d'intervention (5 points) Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation. Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Missions de reconnaissances et d'études géologiques et géotechniques sur les voiries départementales et les sites de la compétence du Département du Var
Description: Les prestations concernent des missions de reconnaissances et d'études géologiques et géotechniques sur les voiries départementales et les sites de la compétence du Département du Var. Le prestataire sera ainsi amené à intervenir dans n'importe quel secteur du département, le long d'infrastructures routières ou dans des espaces naturels. Les prestations à réaliser comprennent notamment : - l'exécution de sondages, d'essais in situ et en laboratoire ; -l'interprétation des sondages, des résultats d'essais et l'établissement de rapports d'études ; - des prestations de géologues pour expertises et reconnaissance de sites ; -des études géotechniques d'avant-projet, de projet, ainsi que des supervisions géotechniques d'exécution dans les domaines des routes, des bâtiments, des espaces naturels gérés par le Département du Var ; - l'instrumentation de zones de glissement avec relevé des mesures et remise de rapports correspondants aux missions commandées ; -des études relatives au risque de chutes de pierres/blocs (définition de l'aléa, trajectographies, dimensionnement et estimation des parades) Montants de l'accord-cadre : Première période : du 01/05/2025, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, au 31/12/2025 Montant minimum : 10 000 euro(s) HT Montant maximum : compte tenu de l'incertitude sur la durée de cette période, il sera effectué un calcul au prorata temporis, à concurrence de 68 300 euro(s) HT par mois. 2ème à 4ème période (si reconduction expresse) : du 01/01/2026 au 31/12/2026 (2ème période) - du 01/01/2027 au 31/12/2027 (3ème période) - du 01/01/2028 au 31/12/2028 (4ème période) Montants par période Montant minimum : 50 000 euro(s) HT Montant maximum : 820 000 euro(s) HT 5ème période (si reconduction expresse) : du 01/01/2029 jusqu'à concurrence du temps restant pour atteindre 4 ans Montant minimum : 10 000 euro(s) HT Montant maximum : compte tenu de l'incertitude sur la durée de cette période, il sera effectué un calcul au prorata temporis, à concurrence de 68 300 euro(s) HT par mois
Identifiant interne: S-PF-1547370
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111250 Travaux d'étude géotechnique, 71332000 Services d'ingénierie géotechnique, 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
Options:
Description des options: Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9 .du Ccp dans les cas suivants des cas listés à l'article 3.2.2 du Rc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ensemble du Département
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est passé pour la durée suivante : 1ère période : du 01/05/2025, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, au 31/12/2025 Puis, il est renouvelable 4 fois par reconduction expresse pour les périodes suivantes : 2ème période : du 01/01/2026 au 31/12/2026, 3ème période : du 01/01/2027 au 31/12/2027, 4ème période : du 01/01/2028 au 31/12/2028, 5ème période : du 01/01/2029 jusqu'à concurrence du temps restant pour atteindre 4 ans. La durée totale de l'accord-cadre à compter de sa date de notification, ne peut excéder 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 099 277,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Cf. Rc et notamment: 1/ Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants. L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances. A défaut de l'utilisation du formulaire ci-dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement: - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; - Que le candidat fournisse la lettre de candidature ou, à défaut, la déclaration sur l'honneur citée à l'alinéa ci-dessus, il devra dans les deux cas produire l'attestation sur l'honneur établie en application du Règlement (Ue) 2022/576 Du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) n°833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine (cf. annexe 4 au règlement de consultation);
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Cf. Rc et notamment: 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Dans le cadre du justificatif à produire mentionné ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Cf. Rc et notamment: 3/ Références ou certificats de qualifications professionnelles ou équivalent : Pour les prestations d'investigations géotechniques : - Présentation d'une liste des principales prestations d'investigations géotechniques effectuées au cours des trois dernières années, en lien avec l'objet concerné de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, assortie d'attestations d'exécution pour les prestations les plus importantes. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (cf. arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats). Pour les prestations d'études : Les qualifications de l'Opqibi suivantes ou équivalent: - 1001 : Etude de projets courants en géotechnique - 1002 : Etude de projets complexes en géotechnique - 1003 : étude en géologie - 1006 : étude en géophysique Pour les reconnaissances et interventions en conditions acrobatiques : - La liste des personnes susceptibles d'intervenir dans le cadre de cet accord-cadre ; - Et copie de leurs qualifications professionnelles en cours de validité permettant de justifier de la capacité à intervenir en hauteur
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2024 20:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/12/2024 08:30:00 (UTC+1)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique. L'accord-cadre sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. Dans le cas de groupements conjoints, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. En application de l'article R. 2142-21. du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupement, - en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: DC9A093D-E162-C4FA-689CDA8D132A1A7F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
Numéro d’enregistrement: 55414
Adresse postale: Direction des infrastructures et de la mobilité 390, avenue des Lices , Cs 41303
Ville: Toulon
Code postal: 83076
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: FRONTY Michael
Téléphone: 0483957700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: DC9A0959-FA73-8381-0880C7E57D14B447
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRA de Marseille
Numéro d’enregistrement: DC9A0969-C8DB-800E-8C35599908BCF956
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d9b7d8f6-a687-433a-a0bd-2ce6f9e6959e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/10/2024 17:19:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 643708-2024
Numéro de publication au JO S: 207/2024
Date de publication: 23/10/2024
