1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE SOYONS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Organisation, gestion, animation de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la commune de SOYONS (07130)
Description: Marché public de fournitures et services à procédure formalisée, appel d'offres ouvert
Identifiant de la procédure: 607e3ec6-ab43-4e27-95a5-b1683821e71c
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Dumazel
Ville: SOYONS
Code postal: 07130
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Organisation, gestion et animation de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de la commune de Soyons
Description: marché public de services, passé selon une procédure formalisée de type appel d'offres ouvert pour une durée de 3 ans à compter du 1er septembre 2026
Identifiant interne: MP-ALSH
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Dumazel
Ville: SOYONS
Code postal: 07130
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de Soyons
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MAIRIE DE SOYONS
Organisation chargée des procédures de recours: MAIRIE DE SOYONS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE SOYONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MAIRIE DE SOYONS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE SOYONS
Numéro d’enregistrement: 21070316100013
Adresse postale: 75, rue Vincent d'Indy
Ville: SOYONS
Code postal: 07130
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: +33 475609312
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAIRIE DE SOYONS
Numéro d’enregistrement: 21070316100013
Adresse postale: 75 rue Vincent d'Indy
Ville: SOYONS
Code postal: 07130
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 04 75 60 93 12
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 62c14630-b560-42c9-82b3-44dec1f88788 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/12/2025 10:40:12 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 848087-2025
Numéro de publication au JO S: 245/2025
Date de publication: 19/12/2025
