Avis de marché - Avis n° 26-94858 du 01/10/2026
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-94858
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Toul
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21540528300015
Ville : TOUL
Code postal : 54201
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : Commune de Toul
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-DAJ-003
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : NAYLA PASQUEREAU
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir article 5.1 du Règlement de la consultation.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir article 5.1 du Règlement de la consultation.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir article 5.1 du Règlement de la consultation.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité terrotoriale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Achat de fournitures de bureau et de papier, en groupement de commandes, pour la Ville de Toul, le Centre Communal d’action Sociale de Toul et l’OPH Toul Habitat-.
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans les Bordereaux de prix. Les minimas de commandes ne sont pas acceptés : de la même façon sont exclus les frais supplémentaires sous quelque forme que ce soit, pour les commandes inférieures à un certain montant, ou pour facturation.-.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la Commune de Toul
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 168000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons détaillés dans le règlement de la consultation. Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2026
