Commune de Toujouse
Restauration générale de l'église de Toujouse, Notre Dame de l'Assomption
Procédure adaptée
7348518301 - SF
Commune de Toujouse, M. Le Maire, 980, route des Pyrénées, 32240 Toujouse.
SIRET 21320449800017.
Groupement de commandes : non.
L'avis implique un marché public.
Objet : restauration générale de l'église de Toujouse Notre Dame de l'Assomption.
Type de marché : travaux.
Procédure : procédure adaptée ouverte.
Technique d'achat : sans objet.
Lieu d'exécution : 2, place de l'Église, 32240 Toujouse.
Description : la tranche ferme des travaux porte sur la restauration extérieure nef (élévations Nord et Ouest) et chevet.
La tranche optionnelle 1 des travaux correspond à la restauration extérieure de la nef (élévation Sud), de la sacristie et du clocher ainsi que la création de drainage et aménagement des abords.
La tranche optionnelle 2 concerne la restauration intérieure : nef et chur.
Enfin, la tranche optionnelle 3 porte sur la restauration intérieure du clocher, du porche, du bas-côté sud et de la sacristie.
Forme du marché : prestation divisée en lots : oui.
Les variantes sont exigées : non.
Valeur estimé hors TVA : 1 293 060 euros.
Lot n° 1 - Maçonnerie - Pierre de taille
Coût estimé hors TVA : 550 605 euros.
Lieu d'exécution : église Notre Dame de l'Assomption, 2, place de l'Église, 32240 Toujouse.
Lot n° 2 - Couverture
Coût estimé hors TVA : 26 490 euros.
Lieu d'exécution : église Notre Dame de l'Assomption, 2, place de l'Église, 32240 Toujouse.
Lot n° 3 - Menuiserie
Coût estimé hors TVA : 22 620 euros.
Lieu d'exécution : église Notre Dame de l'Assomption, 2, place de l'Église, 32240 Toujouse.
Lot n° 4 - Serrurerie
Coût estimé hors TVA : 22 900 euros.
Lieu d'exécution : église Notre Dame de l'Assomption, 2, place de l'Église, 32240 Toujouse.
Lot n° 5 - Vitraux
Coût estimé hors TVA : 18 600 euros.
Lieu d'exécution : église Notre Dame de l'Assomption, 2, place de l'Église, 32240 Toujouse.
Lot n° 6 - Peintures murales
Coût estimé hors TVA : 278 530 euros.
Lieu d'exécution : église Notre Dame de l'Assomption, 2, place de l'Église, 32240 Toujouse.
Lot n° 7 - Mobilier
Coût estimé hors TVA : 85 750 euros.
Lieu d'exécution : église Notre Dame de l'Assomption, 2, place de l'Église, 32240 Toujouse.
Lot n° 8 - Électricité
Coût estimé hors TVA : 59 135 euros.
Lieu d'exécution : église Notre Dame de l'Assomption, 2, place de l'Église, 32240 Toujouse.
Lot n° 9 - Paratonnerre
Coût estimé hors TVA : 12 920 euros.
Lieu d'exécution : église Notre Dame de l'Assomption, 2, place de l'Église, 32240 Toujouse.
Conditions de participation :
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle :
Liste et description succincte des conditions :
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/ formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/ formulaires-declaration-du-candidat)
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Marché réservé : non.
Réduction du nombre de candidats : non.
La consultation comporte des tranches : oui.
Possibilité d'attribution sans négociation : non.
Visite obligatoire : oui.
Avant toute visite prendre rendez vous à la mairie de Toujouse, ouverte au public les mardis et jeudis de 14 h 00 à 16 h 00 et les mercredis de 16 h 00 à 18 h 00. Tél : 05 62 09 62 50.
Le maître d'ouvrage ne répondra à aucune question lors de celle-ci.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs : TARTAS Jacques, Tél : 06 14 31 10 25.
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui.
Présentation des offres par catalogue électronique : autorisée.
Remise des offres : 30 décembre 2023 à 23 h 59 au plus tard.
Envoi à la publication le : 15 novembre 2023.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.marches.gers.fr