Avis de marché - Avis n° 24-91406 du 02/08/2024
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 24-91406
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes des Vallées de Thônes
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24740061700012
Ville : THÔNES
Code postal : 74230
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : Groupement de commande coordonné par : Communauté de Communes des Vallées de Thônes 14 rue Bienheureux Pierre Favre 74230 - Thones Composé de : La Communauté de Communes du Grand Annecy La Communauté de communes des sources du lac d'Annecy
Département(s) de publication : 74
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : CCVT-2024-13
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : cf. plateforme
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. Rc
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. Rc
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. Rc
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 12/09/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Groupement de commande coordonné par : Communauté de Communes des Vallées de Thônes 14 rue Bienheureux Pierre Favre 74230 - THONES Composé de : La Communauté de Communes du Grand Annecy La Communauté de communes des sources du lac d'Annecy
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR VTT
Code CPV principal - Descripteur principal : 79311100
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120.000,00 euro(s) HT
Lieu principal d'exécution du marché : Cf. les pieces du marché 74000
Durée du marché (en mois) : 18
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 120000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/08/2024
