Avis de marché - Avis n° 24-55918 du 14/05/2024
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 24-55918
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Thionville
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21570672200018
Ville : THIONVILLE
Code postal : 57125
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 57
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : PA24/049
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commun de la Commande Publique
Numéro de téléphone du contact : +33 382540966
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 24/06/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande : Commune
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Conception et fourniture de colis-cadeaux pour les seniors de Thionville
Code CPV principal - Descripteur principal : 15897300
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande. Lot 1 : Colis gourmand salé/sucré avec alcool Lot 2 : Colis gourmand salé/sucré sans alcool
Lieu principal d'exécution du marché : Espace Saint-Nicolas5, rue St Nicolas 57100 - THIONVILLE
Durée du marché (en mois) : 1
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 1 : Colis gourmand salé/sucré avec alcool. Colis gourmand salé/sucré avec alcool
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15897300
Lieu d'exécution du lot : La livraison des Lots N° 1 et N° 2 s'effectuera sur plusieurs sites différents à savoir : - suivant un planning de livraison et des horaires bien définis pour les Quartiers-Villages de Thionville (Garche, Oeutrange, Volkrange et Veymerange), la Résidence Sainte-Madeleine, la Résidence les Epis d'Or et la Résidence Domitys, La résidence des Jardins d'Arcadie, La Maison Des Quartiers ainsi qu'à l'Espace Saint Nicolas)
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Description du lot : 2 : Colis gourmand salé/sucré sans alcool. Colis gourmand salé/sucré sans alcool
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15897300
Lieu d'exécution du lot : La livraison des Lots N° 1 et N° 2 s'effectuera sur plusieurs sites différents à savoir : - suivant un planning de livraison et des horaires bien définis pour les Quartiers-Villages de Thionville (Garche, Oeutrange, Volkrange et Veymerange), la Résidence Sainte-Madeleine, la Résidence les Epis d'Or et la Résidence Domitys, La résidence des Jardins d'Arcadie, La Maison Des Quartiers ainsi qu'à l'Espace Saint Nicolas)
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Lot 1 : Colis gourmand salé/sucré avec alcool Colis couple - mini 1000 - maxi 2000 Colis une personne - mini 1000 - maxi 3000 Lot 2 : Colis gourmand salé/sucré sans alcool Colis couple - mini 200 - maxi 500 Colis une personne - mini 400 - maxi 700 Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le prix des colis-cadeaux ne pourra dépasser les montants suivants : Lots N° 1 et N° 2 : Colis 2 personnes 25 euro(s) TTC max l'unité - Lots N° 1 et N° 2 : Colis 1 personne 17 euro(s) TTC max l'unité Prestations réglées par prix unitaires. Variantes autorisées : sur le lot 1 proposition "variante" avec d'autres produits que la base mais en conservant obligatoirement le bloc de foie gras, la bouteille de crémant et les terrines et sur le lot 2 : proposition "variante" avec d'autres produits que la base mais en conservant la boisson, le bloc de foie gras et les terrines. Echantillons de chaque colis à déposer à l'Espace St Nicolas pour le 24/06/2024 avant 12h00. Livraison Lots 1 et 2 sur plusieurs sites : suivant planning livraison et horaires définis pour Garche, Oeutrange, Volkrange et Veymerange, Résidences Ste-Madeleine, les Epis d'Or et Domitys, des Jardins d'Arcadie, Maison Des Quartiers et Espace St Nicolas Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisées. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le RC. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - fournitures courantes et de services. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes et non actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/05/2024