A proximité de Thiolières 63600 Puy De Dome
Acheteur : Ambert Livradois Forez Communauté de communes
15 avenue du 11 Novembre
63600 Ambert
Tel : 0473727140
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 16/05/2025  
Secteurs d'activité
Conteneurs et poubelles de déchets.

Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/04/2025
JOUE - 244221-2025
244221-2025 - Mise en concurrence
France – Conteneurs et poubelles de déchets – Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets
OJ S 74/2025 15/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAmbert Livradois Forez Communauté de communes
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets
DescriptionAccord-cadre à bons de commande avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour quatre ans
Identifiant de la procéduree935bad8-1e29-4758-a137-886ec11992f4
Identifiant interne2025-STE-201
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDéchetterie d'Ambert / Isdnd du Poyet Lieu dit Le Poyet  
VilleAmbert
Code postal63600
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets
DescriptionAccord-cadre à bons de commande avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour quatre ans
Identifiant interneF-PF-1631581
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDéchetterie d'Ambert / Isdnd du Poyet Lieu dit Le Poyet  
VilleAmbert
Code postal63600
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début23/06/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAssurance responsabilité professionnelle pour les risques : assurances pour l'année 2025
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuAmbert
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Ambert Livradois Forez
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement77D727A1-BB9F-0919-976207E4A2F18EAA
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielAmbert Livradois Forez Communauté de communes
Numéro d’enregistrement44828
Adresse postale15 avenue du 11 Novembre
VilleAmbert
Code postal63600
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Point de contactFORESTIER Daniel
Téléphone0473727140
Adresse internethttp://ambertlivradoisforez.fr
Profil de l’acheteurhttp://ambertlivradoisforez.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté de communes Ambert Livradois Forez
Numéro d’enregistrement77D727D7-AA5A-CCB4-E275A30B1D316E07
Adresse postale15 Avenue du 11 Novembre
VilleAmbert
Code postal63600
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Téléphone0473727148
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement77D727E6-9E86-1EB7-18BDCA1EA39695CA
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa1457401-074e-4855-84d0-07605855f562  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/04/2025 18:01:17 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis244221-2025
Numéro de publication au JO S74/2025
Date de publication15/04/2025