1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société Publique Locale Chambley - Madine
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché, est un marché public de services de prestations intellectuelles ayant pour objet une étude fonctionnelle du lac de Madine et de ses étangs amonts : bilan hydrologique, qualitatif et trophique, fortement cofinancée par l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse dans la perspective du « Plan Grand Lac de Madine »
Description: Le présent marché, est un marché public de services de prestations intellectuelles ayant pour objet une étude fonctionnelle du lac de Madine et de ses étangs amonts : bilan hydrologique, qualitatif et trophique, fortement cofinancée par l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse dans la perspective du « Plan Grand Lac de Madine »
Identifiant de la procédure: e0169dca-183a-4546-8eee-23223140651e
Identifiant interne: 2026-04
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71335000 Études techniques, 79311100 Services de conception d'études
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Maison De Madine
Ville: Nonsard-Lamarche
Code postal: 55210
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Le présent marché, est un marché public de services de prestations intellectuelles ayant pour objet une étude fonctionnelle du lac de Madine et de ses étangs amonts : bilan hydrologique, qualitatif et trophique, fortement cofinancée par l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse dans la perspective du « Plan Grand Lac de Madine »
Description: Le présent marché, est un marché public de services de prestations intellectuelles ayant pour objet une étude fonctionnelle du lac de Madine et de ses étangs amonts : bilan hydrologique, qualitatif et trophique, fortement cofinancée par l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse dans la perspective du « Plan Grand Lac de Madine »
Identifiant interne: S-PF-1754133
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71335000 Études techniques, 79311100 Services de conception d'études
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Maison De Madine
Ville: Nonsard-Lamarche
Code postal: 55210
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BEC89A46-02D0-78B9-3E688DD7785AB5D5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Société Publique Locale Chambley - Madine
Numéro d’enregistrement: 81917
Adresse postale: Maison de Madine
Ville: Nonsard-Lamarche
Code postal: 55210
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Point de contact: PEDON Julie
Téléphone: 0618408300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: BEC89A8A-0E1F-6677-D14A908F13069308
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: BEC89A9B-B03B-1620-F048164C7977EE7B
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: bdd23d36-3b21-4372-be15-74a4315b2288 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/12/2025 16:00:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 833749-2025
Numéro de publication au JO S: 242/2025
Date de publication: 16/12/2025
