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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Débroussaillement des parcelles, des bords de voies, élagage et abattage des arbres
Description: Accord-cadre qui a pour objet les prestations de débroussaillement des parcelles et des bords de voies, l’élagage et l’abattage d’arbres sur la commune.
Identifiant de la procédure: 282d4358-695f-4690-9c3b-40d4efeee2a8
Avis précédent: 9331bf3c-2d9e-4990-893a-b32c357182e8-01
Identifiant interne: AOO2503
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Théoule-sur-Mer
Code postal: 06590
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Débroussaillement des parcelles
Description: Prestation de débroussaillement des parcelles. La surface totale des parcelles concernées est estimée comprise entre 25000m² et 100000m².
Identifiant interne: AOO2503 LOT1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Théoule-sur-Mer
Code postal: 06590
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats peuvent exercer un recours précontractuel avant la signature du marché, un recours contractuel dans les délais légaux, ou un recours en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant les mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Débroussaillement des bords de voies
Description: Débroussaillement des bords de voies publiques manuellement à l'aide de débroussailleuse ou d'épareuse suivant l'ampleur et la difficulté des sites. Coupe au ras du sol et élimination de la végétation herbacée et arbustive naturelle.
Identifiant interne: AOO2503 LOT2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Théoule-sur-Mer
Code postal: 06590
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 52 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats peuvent exercer un recours précontractuel avant la signature du marché, un recours contractuel dans les délais légaux, ou un recours en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant les mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Elagage, abattage d'arbres
Description: Elagage, abattage d'arbres et location de nacelles
Identifiant interne: AOO2503 LOT3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Théoule-sur-mer
Code postal: 06590
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: LOT-0002 Pour tout 'Sous-type d’avis' de 7–11, 15–19 ou 22, chaque lot doit avoir l'un des éléments suivants : 'Durée' (BT-36-Lot), 'Date de début' et 'Date de fin de durée' (BT-536-Lot, BT-537-Lot) ou 'Autre durée' (BT-538-Lot).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 412 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE
Offre:
Identifiant de l’offre: CLM ENVIRONNEMENT mandataire du groupement CLM ENVIRONNEMENT SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AOO2503 LOT1
Titre: DEBROUSSAILLEMENT DES PARCELLES
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE
Offre:
Identifiant de l’offre: CLM ENVIRONNEMENT mandataire du groupement CLM ENVIRONNEMENT SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 52 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AOO2503 LOT2
Titre: DEBROUSSAILLEMENT DES BORDS DE VOIES
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EVM EL HAMDAOUI ESPACES VERTS MEDITERRANEE
Offre:
Identifiant de l’offre: EL HAMDAOUI ESPACES VERTS MEDITERRANEE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AOO2503 LOT3
Titre: ELAGAGE ABATTAGE D'ARBRES ET LOCATION DE NACELLES
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
Numéro d’enregistrement: 21060138100010
Adresse postale: 1 place général Bertrand
Ville: Théoule-sur-mer
Code postal: 06590
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0492974777
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 81920927100017
Adresse postale: 213 rue de la montagne
Ville: Fréjus
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0954475724
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EVM EL HAMDAOUI ESPACES VERTS MEDITERRANEE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 91191480200010
Adresse postale: 436 avenue de la maximoise
Ville: Saint-Maximin la Sainte-Baume
Code postal: 83470
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 09682474757
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f26ce9eb-e0f5-4a77-9022-18e7900f2d21 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/07/2026 14:46:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 533662-2026
Numéro de publication au JO S: 147/2026
Date de publication: 03/08/2026
