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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Taverny
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE PRODUITS ET MATÉRIELS D'ENTRETIEN, DE OUATERIE, D'ARTS DE LA TABLE ET DE VAISSELLE POUR LA COMMUNE DE TAVERNY ET SON CCAS
Description: Le présent accord-cadre à bons de commande est passé en groupement de commande. Il a pour objet : la fourniture de produits et matériels d'entretien, de ouaterie, d'arts de la table et de vaisselle.
Identifiant de la procédure: c495f15d-1108-4f6b-a151-a77e65655a1c
Avis précédent: e530478e-3441-4f1f-8fcf-56b74f71946c-05
Identifiant interne: 25MP034
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune de Taverny 2, place Charles de Gaulle BP 90002
Ville: Taverny Cedex
Code postal: 95155
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 1 : Matériel d'entretien
Description: Montants pour la commune: Sans montant minimum annuel Maximum annuel (partie unitaire) : 25 000Euros HT
Identifiant interne: LOT1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Taverny
Code postal: 95150
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 2. Valeur technique de l'offre 40% 3. Modalités et délais de commande et de livraison 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Taverny
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île de France 5 rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95 ccira@paris-idf.gouv.fr Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Taverny
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Taverny
Organisation qui signe le contrat: Commune de Taverny
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n° 2 : Produits d'entretien
Description: Montants pour la commune: Sans montant minimum annuel Maximum annuel (partie unitaire) : 25 000 Euros HT Montants pour le budget CCAS : Sans montant minimum annuel Maximum annuel (partie unitaire) : 200 Euros HT
Identifiant interne: LOT2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Taverny
Code postal: 95150
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2. Valeur technique de l'offre 40% 3. Modalités et délais de commande et de livraison 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Taverny
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île de France 5 rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95 ccira@paris-idf.gouv.fr Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Taverny
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Taverny
Organisation qui signe le contrat: Commune de Taverny
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n° 3 : Ouaterie
Description: Montants pour la commune: Sans montant minimum annuel Maximum annuel (partie unitaire) : 45 000 Euros HT Montants pour le budget CCAS : Sans montant minimum annuel Maximum annuel (partie unitaire) : 800 Euros HT
Identifiant interne: LOT3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Taverny
Code postal: 95150
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1. Prix 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 2. Qualité technique de l'offre 40% 3. Modalités et délais de commande et de livraison 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Taverny
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île de France 5 rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95 ccira@paris-idf.gouv.fr Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Taverny
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Taverny
Organisation qui signe le contrat: Commune de Taverny
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n° 4 : Art de la table
Description: Montants pour la commune: Sans montant minimum annuel Maximum annuel (partie unitaire) : 5 000 Euros HT Pour le budget CCAS : Sans montant minimum annuel Maximum annuel (partie unitaire) : 500 Euros HT
Identifiant interne: LOT4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Taverny
Code postal: 95150
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1. Prix 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 2. Qualité technique de l'offre 40% 3. Modalités et délais de commande et de livraison 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Taverny
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île de France 5 rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95 ccira@paris-idf.gouv.fr Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Taverny
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Taverny
Organisation qui signe le contrat: Commune de Taverny
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n° 5 : Vaisselle
Description: Montants pour la commune : Sans montant minimum annuel Maximum annuel (partie unitaire) : 10 000 Euros HT Pour le budget CCAS : Sans montant minimum annuel Maximum annuel (partie unitaire) : 500 Euros HT
Identifiant interne: LOT5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221110 Vaisselle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Taverny
Code postal: 95150
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1. Prix 40 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 2. Qualité technique de l'offre 40% 3. Modalités et délais de commande et de livraison 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Taverny
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île de France 5 rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95 ccira@paris-idf.gouv.fr Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Taverny
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Taverny
Organisation qui signe le contrat: Commune de Taverny
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: 5S GROUPE - ADELYA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE_LOT1_ADELYA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25MP034_LOT1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 15/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Taverny
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: 5S GROUPE - ADELYA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE_LOT2_ADELYA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25MP034_LOT2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 15/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Taverny
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: 5S GROUPE - ADELYA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE_LOT3_ADELYA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25MP034_LOT3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 15/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Taverny
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: 5S GROUPE - ADELYA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE_LOT3_ADELYA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25MP034_LOT3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 15/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Taverny
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MR NET
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE_LOT4_MR_NET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25MP034_LOT4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 15/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Taverny
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHOMETTE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE_LOT5_CHOMETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25MP034_LOT5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Taverny
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Taverny
Numéro d’enregistrement: 21950607800308
Adresse postale: 2 place Charles de Gaulle
Ville: Taverny
Code postal: 95150
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130405060
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: 5S GROUPE - ADELYA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 348 214 404 000 33
Ville: BEZONS
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0134235250
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MR NET
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 377 981 600 00044
Ville: BEAUMONT SUR OISE
Code postal: 95260
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0134709956
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CHOMETTE SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 42446088900019
Ville: GRIGNY
Code postal: 91353
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0825024023
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e6eba094-2069-4b12-82f1-e25a23144053 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/03/2026 10:52:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 147555-2026
Numéro de publication au JO S: 43/2026
Date de publication: 03/03/2026
