1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Rives & Eaux du Sud-Ouest
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Inventaires des canaux et rigoles du système Neste et des prises d'eau de Sarrancolin et d'Izaux
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation d'inventaires écologiques au voisinage des canaux et rigoles du système Neste, au voisinage du canal de la Neste ainsi que sur les emprises foncières autour des prises d'eau de Sarrancolin et d'Izaux.
Identifiant de la procédure: 45cb8231-6352-465c-bf69-f231b81d1be3
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Inventaires écologiques terrestres hors Desman
Description: Le présent lot a pour objet la réalisation d'inventaires écologiques terrestres hors Desman
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de sélection des offres sont distincts entre les différents lots. Se référer au règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Visite obligatoire : - Le 18 novembre 2024 - Intersection Route d'Arreau et Route d'Escala à Lannemezan ; - Le 25 novembre 2024 - Intersection Route d'Arreau et Route d'Escala à Lannemezan ; - Le 25 novembre 2024 - Intersection Route d'Arreau et Route d'Escala à Lannemezan ;
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours ordinaires
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Tarbes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Rives & Eaux du Sud-Ouest
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Evaluation de la qualité physico-chimique et biologique des canaux et inventaires larves de Lamproie de planer
Description: Le présent lot a pour objet la réalisation d'une évaluation de la qualité physico-chimique et biologique des canaux et inventaires larves de Lamproie de planer.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de sélection des offres sont distincts entre les différents lots. Se référer au règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Visite obligatoire : - Le 18 novembre 2024 - Intersection Route d'Arreau et Route d'Escala à Lannemezan ; - Le 25 novembre 2024 - Intersection Route d'Arreau et Route d'Escala à Lannemezan ; - Le 25 novembre 2024 - Intersection Route d'Arreau et Route d'Escala à Lannemezan ;
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours ordinaires
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Tarbes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Rives & Eaux du Sud-Ouest
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Pêches électriques d'inventaires
Description: Le présent lot a pour objet la réalisation de pêches électriques d'inventaires.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de sélection des offres sont distincts entre les différents lots. Se référer au règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Visite obligatoire : - Le 18 novembre 2024 - Intersection Route d'Arreau et Route d'Escala à Lannemezan ; - Le 25 novembre 2024 - Intersection Route d'Arreau et Route d'Escala à Lannemezan ; - Le 25 novembre 2024 - Intersection Route d'Arreau et Route d'Escala à Lannemezan ;
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours ordinaires
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Tarbes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Rives & Eaux du Sud-Ouest
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Rives & Eaux du Sud-Ouest
Numéro d’enregistrement: 59278023300117
Adresse postale: Chemin de Lalette
Ville: TARBES CEDEX
Code postal: 65004
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Téléphone: +33 776033340
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Tarbes
Numéro d’enregistrement: 17640111500041
Ville: Tarbes
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 492fb9ca-c0a1-45d6-8979-f53de02e3d0c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 15:10:13 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 665144-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024
