1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département des Hautes Pyrénées
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POIDS LOURD DISTRIBUEES PAR LE FABRICANT SOUS SES PROPRES EMBALLAGES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description: Accord-cadre à bons de commande, avec maximum, alloti en 2 lots : Lot 1 max 94 000 euro(s) HT/ an Lot 2 max 216 000 euro(s) HT/ an Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an et reconductible pour 3 périodes d'1 an
Identifiant de la procédure: c4973194-81f4-4518-b965-754433c325cb
Identifiant interne: F23PR004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 94 000 euro(s) Ht annuel pour le lot 1 et de 216 000 euro(s) Ht pour le lot 2. Marché conclu pour 1 an et reconductible pour 3 périodes d'1 an. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POIDS LOURD DISTRIBUEES PAR MERCEDES SOUS SES PROPRES EMBALLAGES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POIDS LOURD DISTRIBUEES PAR LE FABRICANT SOUS SES PROPRES EMBALLAGES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Délai de livraison (apprécié à partir du délai renseigné par le candidat dans l'acte d'engagement)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Valeur technique et qualité des produits (portant sur le contenu du mémoire justificatif)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.1-Descriptif (définition et valeur du stock implanté à l'adresse indiquée)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.2-Moyens de recherche de références
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.3-Gestion des stocks mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.4- Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.5- Prestation en atelier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Coût
Description: 1-Prix des fournitures (livraison comprise et remise déduite)
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POIDS LOURD DISTRIBUEES PAR RENAULT SOUS SES PROPRES EMBALLAGES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POIDS LOURD DISTRIBUEES PAR LE FABRICANT SOUS SES PROPRES EMBALLAGES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Délai de livraison (apprécié à partir du délai renseigné par le candidat dans l'acte d'engagement)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Valeur technique et qualité des produits (portant sur le contenu du mémoire justificatif)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.1-Descriptif (définition et valeur du stock implanté à l'adresse indiquée)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.2-Moyens de recherche de références
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.3-Gestion des stocks mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.4- Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.5- Prestation en atelier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Coût
Description: 1-Prix des fournitures (livraison comprise et remise déduite)
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 240 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPVI MERCEDES
Offre:
Identifiant de l’offre: SPVI MERCEDES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 94 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240038
Titre: Fourniture Et Livraison De Pieces Detachees D'Origine Poids Lourd Distribuees Par Mercedes Sous Ses Propres Emballages Et Prestations Associees
Date de conclusion du marché: 15/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE PYRENEES DIESEL
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE NOUVELLE PYRENEES DIESEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 216 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240039
Titre: Fourniture Et Livraison De Pieces Detachees D'Origine Poids Lourd Distribuees Par Renault Sous Ses Propres Emballages Et Prestations Associees
Date de conclusion du marché: 15/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département des Hautes Pyrénées
Numéro d’enregistrement: 22650001500012
Adresse postale: Hotel du département 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Ville: Tarbes
Code postal: 65013
Pays: France
Point de contact: PÉLIEU Michel
Téléphone: 0562567865
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: 398709
Adresse postale: 50 Cours Lyautey Villa Noulibos
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Point de contact: Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Téléphone: 0559849440
Télécopieur: 0559024993
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SPVI MERCEDES
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 8 Rue Du Troumousse
Ville: Ibos
Code postal: 65420
Pays: France
Téléphone: 0559335110
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE PYRENEES DIESEL
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 50 Rte De Lourdes
Ville: Odos
Code postal: 65310
Pays: France
Téléphone: 0562341641
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1c8749fa-23b0-4760-ba5e-66fcb65b0624 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2024 13:23:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 193853-2024
Numéro de publication au JO S: 66/2024
Date de publication: 03/04/2024