1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VENSOLAIR
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ENR10
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CN'Air - Ferme solaire du Comte
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de modules photovoltaïques pour plusieurs parcs d'une puissance totale de 13.3 kWc
Description: Fourniture de modules photovoltaïques pour les parcs de Courtine 2 (10.4 MWc) et Tarascon (2.9 MWc)
Identifiant de la procédure: c0bd36cc-065e-4608-b60a-1145c75dae5a
Identifiant interne: DAF-ACH-25-SCOU2-001
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de modules photovoltaïques pour un parc d'une puissance totale de 10.4 kWc
Description: Parc de Courtine 2 à Avignon, France.
Identifiant interne: DAF-ACH-25-SCOU2-001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
Options:
Description des options: Cf DCE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route du Confluent, lieu-dit " La Durance / la Jasse "
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf DCE
Montage financier: Pas de groupement
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de modules photovoltaïques pour un parc d'une puissance totale de 2.9 kWc
Description: Parc de Tarascon à Beaucaire, France.
Identifiant interne: DAF-ACH-25-STAR-001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
Options:
Description des options: Cf DCE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Aménagement hydroélectrique de Vallabrègues
Ville: BEAUCAIRE
Code postal: 30300
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf DCE
Montage financier: Pas de groupement
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VENSOLAIR
Numéro d’enregistrement: 52943685900019
Adresse postale: 18 rue Copernic, immeuble Infiny
Ville: CASTELNAU LE LEZ
Code postal: 34170
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Margaux VERGEZ
Téléphone: +33 637443508
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement: 171 301 112 00776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ENR10
Numéro d’enregistrement: 52168037100015
Adresse postale: 2 Rue André BONIN
Ville: LYON
Code postal: 69004
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Margaux VERGEZ
Téléphone: +33637443508
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CN'Air - Ferme solaire du Comte
Numéro d’enregistrement: 45080983500157
Adresse postale: Lieudit Barrallier bas
Ville: TARASCON
Code postal: 13150
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Margaux VERGEZ
Téléphone: +33637443508
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2fdd4039-9529-4ef7-b395-1589c58fa773 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 19/05/2025 11:10:03 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 323917-2025
Numéro de publication au JO S: 96/2025
Date de publication: 20/05/2025
