Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
fourniture de pain divers et produits de boulangerie au profit au Ght Alliance Gironde (6 lots)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre s'exécute au profit du Ght Alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap
pains divers et produits de boulangerie Chu de Bordeaux Secteur 1 : Gh Pellegrin, Gh Saint André, Centre Jean Abadie
les lieux d'exécution (= lieu de livraison) sont ceux précisés à l'annexe 1 du Cctp. 33000 - bordeaux
pains divers et produits de boulangerie Chu de Bordeaux Secteur 1 : Gh Pellegrin, Gh Saint André, Centre Jean Abadie
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
pains divers et produits de boulangerie Chu de Bordeaux secteur 2 : Direction Générale du Chu de Bordeaux, Gh Haut-Lévêque et Magellan, Xavier Arnozan, Ehpad Lormont, Ehpad Alouette
les lieux d'exécution (= lieu de livraison) sont ceux précisés à l'annexe 1 du Cctp. 33000 - bordeaux
pains divers et produits de boulangerie Chu de Bordeaux secteur 2 : Direction Générale du Chu de Bordeaux, Gh Haut-Lévêque et Magellan, Xavier Arnozan, Ehpad Lormont, Ehpad Alouette
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
pains divers et produits de boulangerie Ch Arcachon
les lieux d'exécution (= lieu de livraison) sont ceux précisés à l'annexe 1 du Cctp. 33000 - bordeaux
pains divers et produits de boulangerie Ch Arcachon
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
pains divers et produits de boulangerie Ch de la Haute Gironde
les lieux d'exécution (= lieu de livraison) sont ceux précisés à l'annexe 1 du Cctp. 33000 - bordeaux
pains divers et produits de boulangerie Ch de la Haute Gironde
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
pains divers et produits de boulangerie Ch de Cadillac, Ch du Sud Gironde, Ch de Bazas et Csmr de Podensac
les lieux d'exécution (= lieu de livraison) sont ceux précisés à l'annexe 1 du Cctp. 33000 - bordeaux
pains divers et produits de boulangerie Ch de Cadillac, Ch du Sud Gironde, Ch de Bazas et Csmr de Podensac
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
pains divers et produits de boulangerie Ch Charles Perrens
les lieux d'exécution (= lieu de livraison) sont ceux précisés à l'annexe 1 du Cctp. 33000 - bordeaux
pains divers et produits de boulangerie Ch Charles Perrens
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
numéro unique d'identification ou document d'inscription à un registre professionnel délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publiquerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailla lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info. Toutes les questions concernant la consultation devront être transmises par le plateforme des marchés AWS. Aucune demande par mail ne sera traitée
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure