1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Collecte, traitement et valorisation de divers déchets et fourniture de contenants.
Description: Enlèvement, transport, traitement et valorisation des déchets non dangereux (DND), des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI), des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE), des déchets chimiques et également la fourniture des contenants (poubelles de tri), pour l'Université de Bordeaux et les membres du groupement à savoir : Université de Bordeaux Montaigne, Bordeaux INP, le CNRS et l'INSERM.
Identifiant de la procédure: 3f752a18-d968-4e4c-904a-e34ee3adfb73
Identifiant interne: 2024-093
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures, 90511400 Services de collecte du papier, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Déchets non dangereux (DND)
Description: Déchets non dangereux
Identifiant interne: 2024-093-001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures, 90511400 Services de collecte du papier, 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Options:
Description des options: Le coordonnateur au nom de l'ensemble des membres du groupement se réserve le droit de négocier, avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois (4 ans) à compter de sa prise d'effet et d'une année (1 an) reconductible tacitement, soit une durée totale maximale de 60 mois (5 ans), le lot 5 quant à lui prendra effet à sa date de notification
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CRITERE 1 : VALEUR FINANCIERE DE L'OFFRE
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE 2 : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE 3 : DEVELOPPEMENT DURABLE
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Déchets d'activité de soins à risques infectieux (DASRI)
Description: Déchets d'activité de soins à risques infectieux
Identifiant interne: 2024-093-002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Options:
Description des options: Le coordonnateur au nom de l'ensemble des membres du groupement se réserve le droit de négocier, avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : VALEUR FINANCIERE DE L'OFFRE
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE 3 : DEVELOPPEMENT DURABLE
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
Description: Déchets d'équipements électriques et électroniques
Identifiant interne: 2024-093-003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Options:
Description des options: Le coordonnateur au nom de l'ensemble des membres du groupement se réserve le droit de négocier, avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois (4 ans) à compter de sa prise d'effet et d'une année (1 an) reconductible tacitement, soit une durée totale maximale de 60 mois (5 ans), le lot 5 quant à lui prendra effet à sa date de notification
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : VALEUR FINANCIERE DE L'OFFRE
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE 3 : DEVELOPPEMENT DURABLE
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Déchets chimiques
Description: Déchets chimiques
Identifiant interne: 2024-093-004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Options:
Description des options: Le coordonnateur au nom de l'ensemble des membres du groupement se réserve le droit de négocier, avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois (4 ans) à compter de sa prise d'effet et d'une année (1 an) reconductible tacitement, soit une durée totale maximale de 60 mois (5 ans), le lot 5 quant à lui prendra effet à sa date de notification
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : VALEUR FINANCIERE DE L'OFFRE
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE 3 : DEVELOPPEMENT DURABLE
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de contenants
Description: Poubelles de tri
Identifiant interne: 2024-093-005
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Options:
Description des options: Le coordonnateur au nom de l'ensemble des membres du groupement se réserve le droit de négocier, avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois (4 ans) à compter de sa prise d'effet et d'une année (1 an) reconductible tacitement, soit une durée totale maximale de 60 mois (5 ans), le lot 5 quant à lui prendra effet à sa date de notification
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CRITERE 1 : VALEUR FINANCIERE DE L'OFFRE
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE 2 : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE 3 : DEVELOPPEMENT DURABLE
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 13001835100010
Département: 33
Adresse postale: Université de Bordeaux 351, cours de la libération Direction des achats
Ville: Talence cedex
Code postal: 33405
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Cléa Gigant
Téléphone: 0540008303
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 12000101100168
Département: GIRONDE
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, Immeuble Le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès France
Ville: MERIGNAC
Code postal: 33700
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0555122047
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6edbde59-05ae-4de4-85eb-98e85d5cf6de - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/10/2024 17:29:28 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 602503-2024
Numéro de publication au JO S: 195/2024
Date de publication: 07/10/2024
