A proximité de Talence 33400 Gironde
Acheteur : CHU de Bordeaux
33400 TALENCE
Tel : 0556794895
  Reste 76 jours - Date de clôture estimée : 04/09/2026  
9 Lots
Lot 1
Essuyage divers
Lot 2
Petits matériels électriques
Lot 3
Cartons et emballages divers
Lot 4
Bacs de rangement
Lot 5
Vaisselle pour régithermie
Lot 6
Vaisselle spécifique unités spécialisées (type psychiatrique ou autres)
Lot 7
Ustensiles de cuisine
Lot 8
Emballages pour snacking
Lot 9
Appareil éthylotest et accessoires
Secteurs d'activité
Vaisselle.
Petit matériel de restauration.
Fournitures jetables pour retauration.
Fournitures pour restauration.
Ustensiles de cuisine.

Fourniture de petits matériels hôteliers au profit du GHT Alliance de Gironde - Relance des lots 4 – 7 – 8 - 10 - 14 – 15 – 16 – 19 - 20

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/06/2026
JOUE - 418867-2026
418867-2026 - Mise en concurrence
France – Fournitures pour restauration – Fourniture de petits matériels hôteliers au profit du GHT Alliance de Gironde - Relance des lots 4 – 7 – 8 - 10 - 14 – 15 – 16 – 19 - 20
OJ S 116/2026 18/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU de Bordeaux
Adresse électroniqueachat.p2h@chu-bordeaux.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de petits matériels hôteliers au profit du GHT Alliance de Gironde - Relance des lots 4 – 7 – 8 - 10 - 14 – 15 – 16 – 19 - 20
DescriptionFourniture de petits matériels hôteliers au profit du GHT Alliance de Gironde - Relance des lots 4 – 7 – 8 - 10 - 14 – 15 – 16 – 19 - 20
Identifiant de la procédurecc161e45-2df8-4e08-9c72-0af2fa7d519c
Identifiant interne26FHPFGA037
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39221110 Vaisselle, 39221100 Ustensiles de cuisine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCf. Annexe 1 au CCP - Liste des établissements du GHT Alliance de Gironde  
VilleBORDEAUX
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 060 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre7 210 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre9
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEssuyage divers
DescriptionEssuyage divers
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39311000 Petit matériel de restauration
Options
Description des optionsDurée initiale : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la première période de reconduction est de 1 an. La date maximale de fin de l’accord-cadre étant fixée au 06/04/2030 inclus, la durée de la deuxième période de reconduction sera raccourcie afin de respecter la date de fin.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCf. Annexe 1 au CCP - Liste des établissements du GHT Alliance de Giornde  
VilleBORDEAUX
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/11/2026
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 220 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre4 270 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa date de début indiquée (02/11/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date maximale de fin de l'accord-cadre est fixée au 06/04/2030 inclus. Le montant maximum de ce lot est de 4 270 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères1- Prix des prestations appréciés au vu du DQE sur 50 points. 2- Valeur appréciée au vu du CRT et des fiches techniques sur 40 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC. 3- Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du CRT sur 10 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/08/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Canal de communication ad hoc
NomPLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres9 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offresCHU de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0002
TitrePetits matériels électriques
DescriptionPetits matériels électriques
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39311000 Petit matériel de restauration
Options
Description des optionsDurée initiale : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la première période de reconduction est de 1 an. La date maximale de fin de l’accord-cadre étant fixée au 06/04/2030 inclus, la durée de la deuxième période de reconduction sera raccourcie afin de respecter la date de fin.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalecf. Annexe 1 du CCP - Liste des établissements du GHT Alliance de Gironde  
VilleBORDEAUX
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/11/2026
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA360 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa date de début indiquée (02/11/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date maximale de fin de l'accord-cadre est fixée au 06/04/2030 inclus. Le montant maximum de ce lot est de 1 260 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères1- Prix des prestations appréciés au vu du DQE sur 50 points. 2- Valeur appréciée au vu du CRT et des fiches techniques sur 40 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC. 3- Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du CRT sur 10 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/08/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Canal de communication ad hoc
NomPLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres9 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offresCHU de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0003
TitreCartons et emballages divers
DescriptionCartons et emballages divers
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Options
Description des optionsDurée initiale : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la première période de reconduction est de 1 an. La date maximale de fin de l’accord-cadre étant fixée au 06/04/2030 inclus, la durée de la deuxième période de reconduction sera raccourcie afin de respecter la date de fin.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCf. Annexe 1 du CCP - Liste des établissements du GHT Alliance de Gironde  
VilleBORDEAUX
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/11/2026
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA40 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa date de début indiquée (02/11/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date maximale de fin de l'accord-cadre est fixée au 06/04/2030 inclus. Le montant maximum de ce lot est de 140 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères1- Prix des prestations appréciés au vu du DQE sur 50 points. 2- Valeur appréciée au vu du CRT et des fiches techniques sur 40 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC. 3- Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du CRT sur 10 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/08/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Canal de communication ad hoc
NomPLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres9 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offresCHU de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0004
TitreBacs de rangement
DescriptionBacs de rangement
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Options
Description des optionsDurée initiale : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la première période de reconduction est de 1 an. La date maximale de fin de l’accord-cadre étant fixée au 06/04/2030 inclus, la durée de la deuxième période de reconduction sera raccourcie afin de respecter la date de fin.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalecf. Annexe 1 du CCP - Liste des établissements du GHT Alliance de Gironde  
VilleBORDEAUX
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/11/2026
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA20 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa date de début indiquée (02/11/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date maximale de fin de l'accord-cadre est fixée au 06/04/2030 inclus. Le montant maximum de ce lot est de 70 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Le lot 10 est relancé en vertu des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique (« petit lot »).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères1- Prix des prestations appréciés au vu du DQE sur 50 points. 2- Valeur appréciée au vu du CRT et des fiches techniques sur 40 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC. 3- Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du CRT sur 10 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/08/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Canal de communication ad hoc
NomPLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres9 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offresCHU de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0005
TitreVaisselle pour régithermie
DescriptionVaisselle pour régithermie
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39221110 Vaisselle
Options
Description des optionsDurée initiale : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la première période de reconduction est de 1 an. La date maximale de fin de l’accord-cadre étant fixée au 06/04/2030 inclus, la durée de la deuxième période de reconduction sera raccourcie afin de respecter la date de fin.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCf. Annexe 1 du CCP - Liste des établissements du GHT Alliance de Gironde  
VilleBORDEAUX
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/11/2026
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa date de début indiquée (02/11/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date maximale de fin de l'accord-cadre est fixée au 06/04/2030 inclus. Le montant maximum de ce lot est de 700 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Des échantillons sont demandés à l'appui de la remise des offres pour ce lot.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères1- Prix des prestations appréciés au vu du DQE sur 50 points. 2-Valeur technique appréciée au vu du CRT, des fiches techniques et des tests sur les échantillons fournis sur 40 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC. 3- Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du CRT sur 10 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/08/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Canal de communication ad hoc
NomPLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres9 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offresCHU de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0006
TitreVaisselle spécifique unités spécialisées (type psychiatrique ou autres)
DescriptionVaisselle spécifique unités spécialisées (type psychiatrique ou autres)
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39221110 Vaisselle
Options
Description des optionsDurée initiale : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la première période de reconduction est de 1 an. La date maximale de fin de l’accord-cadre étant fixée au 06/04/2030 inclus, la durée de la deuxième période de reconduction sera raccourcie afin de respecter la date de fin.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCf. Annexe 1 du CCP - Liste des établissements du GHT Alliance de Gironde  
VilleBORDEAUX
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/11/2026
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA40 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa date de début indiquée (02/11/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date maximale de fin de l'accord-cadre est fixée au 06/04/2030 inclus. Le montant maximum de ce lot est de 140 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Des échantillons sont demandés à l'appui de la remise des offres pour ce lot.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères1- Prix des prestations appréciés au vu du DQE sur 50 points. 2-Valeur technique appréciée au vu du CRT, des fiches techniques et des tests sur les échantillons fournis sur 40 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC. 3- Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du CRT sur 10 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/08/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Canal de communication ad hoc
NomPLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres9 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offresCHU de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0007
TitreUstensiles de cuisine
DescriptionUstensiles de cuisine
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39221100 Ustensiles de cuisine
Options
Description des optionsDurée initiale : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la première période de reconduction est de 1 an. La date maximale de fin de l’accord-cadre étant fixée au 06/04/2030 inclus, la durée de la deuxième période de reconduction sera raccourcie afin de respecter la date de fin.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCf. Annexe 1 du CCP - Liste des établissements du GHT Alliance de Gironde  
VilleBORDEAUX
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/11/2026
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa date de début indiquée (02/11/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date maximale de fin de l'accord-cadre est fixée au 06/04/2030 inclus. Le montant maximum de ce lot est de 210 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères1- Prix des prestations appréciés au vu du DQE sur 50 points. 2-Valeur technique appréciée au vu du CRT et des fiches techniques sur 40 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC. 3- Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du CRT sur 10 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/08/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Canal de communication ad hoc
NomPLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres9 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offresCHU de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0008
TitreEmballages pour snacking
DescriptionEmballages pour snacking
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Options
Description des optionsDurée initiale : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la première période de reconduction est de 1 an. La date maximale de fin de l’accord-cadre étant fixée au 06/04/2030 inclus, la durée de la deuxième période de reconduction sera raccourcie afin de respecter la date de fin.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCf. Annexe 1 du CCP - Liste des établissements du GHT Alliance de Gironde  
VilleBORDEAUX
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/11/2026
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa date de début indiquée (02/11/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date maximale de fin de l'accord-cadre est fixée au 06/04/2030 inclus. Le montant maximum de ce lot est de 280 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Des échantillons sont demandés à l'appui de la remise des offres pour ce lot.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères1- Prix des prestations appréciés au vu du DQE sur 50 points. 2-Valeur technique appréciée au vu du CRT, des fiches techniques et des tests sur les échantillons fournis sur 40 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC. 3- Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du CRT sur 10 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/08/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Canal de communication ad hoc
NomPLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres9 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offresCHU de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0009
TitreAppareil éthylotest et accessoires
DescriptionAppareil éthylotest et accessoires
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Options
Description des optionsDurée initiale : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la première période de reconduction est de 1 an. La date maximale de fin de l’accord-cadre étant fixée au 06/04/2030 inclus, la durée de la deuxième période de reconduction sera raccourcie afin de respecter la date de fin.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCf. Annexe 1 du CCP - Liste des établissements du GHT Alliance de Gironde  
VilleBORDEAUX
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/11/2026
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA40 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa date de début indiquée (02/11/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date maximale de fin de l'accord-cadre est fixée au 06/04/2030 inclus. Le montant maximum de ce lot est de 140 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères1- Prix des prestations appréciés au vu du DQE sur 50 points. 2-Valeur technique appréciée au vu du CRT et des fiches techniques sur 40 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC. 3- Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du CRT sur 10 points. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/08/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Canal de communication ad hoc
NomPLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres9 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offresCHU de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCHU de Bordeaux
Numéro d’enregistrement263 305 823 00019
Adresse postale12 rue Dubernat
VilleTALENCE
Code postal33400
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniqueachat.p2h@chu-bordeaux.fr
Téléphone0556794895
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif
Numéro d’enregistrement17330005400025
Adresse postale9 rue Tastet
VilleBORDEAUX
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement12000101100168
Adresse postaleDREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité administrative 2 rue Jules Ferry
VilleBORDEAUX Cedex
Code postal33090
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone0554689956
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9387f007-aeb2-4b08-a6ba-d40371c61916  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/06/2026 08:42:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis418867-2026
Numéro de publication au JO S116/2026
Date de publication18/06/2026