1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU BORDEAUX
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Transports sanitaires pour le GHT Alliance de Gironde
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre s'exécute sur les établissements du GHT listés dans l'annexe 1 du CCAP
Identifiant de la procédure: 2ea8306e-0317-4464-86db-5ae80df04e99
Identifiant interne: 24FHPSGA054
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 27 001 856,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transports ASSIS de patients intra CHU au départ du GH Pellegrin
Description: Transports ASSIS de patients intra CHU au départ du GH Pellegrin
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transports ASSIS de patients intra CHU au départ du GH Sud
Description: Transports ASSIS de patients intra CHU au départ du GH Sud
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Transports ASSIS de patients intra CHU au départ du GH St André
Description: Transports ASSIS de patients intra CHU au départ du GH St André<br/>
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Transports en AMBULANCE de patients intra CHU au départ du GH Pellegrin
Description: Transports en AMBULANCE de patients intra CHU au départ du GH Pellegrin<br/>
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Transports en AMBULANCE de patients intra CHU au départ du GH Sud
Description: Transports en AMBULANCE de patients intra CHU au départ du GH Sud<br/>
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Transports en AMBULANCE de patients intra CHU au départ du GH St André
Description: Transports en AMBULANCE de patients intra CHU au départ du GH St André<br/>
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Transports ASSIS de patients dans le cadre d'un protocole de recherche clinique du domicile vers un ou plusieurs sites du CHU de Bordeaux (aller-retour)
Description: Transports ASSIS de patients dans le cadre d'un protocole de recherche clinique du domicile vers un ou plusieurs sites du CHU de Bordeaux (aller-retour)<br/>
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Transports en AMBULANCE dans le cadre d'une recherche clinique de participants du domicile vers un ou plusieurs sites du CHU de Bordeaux (aller-retour)
Description: Transports en AMBULANCE dans le cadre d'une recherche clinique de participants du domicile vers un ou plusieurs sites du CHU de Bordeaux (aller-retour)<br/>
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à l'extérieur du CHU et retour au CHU
Description: Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à l'extérieur du CHU et retour au CHU<br/>
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Transports ASSIS patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 1
Description: Transports ASSIS patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 1<br/>
Identifiant interne: 11A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 2
Description: Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 2<br/>
Identifiant interne: 11B
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 3
Description: Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 3<br/>
Identifiant interne: 11C
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 4
Description: Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 4<br/>
Identifiant interne: 11D
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 5
Description: Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 5<br/>
Identifiant interne: 11E
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 1
Description: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 1<br/>
Identifiant interne: 12A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 2
Description: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 2<br/>
Identifiant interne: 12B
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 3
Description: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 3<br/>
Identifiant interne: 12C
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 4
Description: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 4<br/>
Identifiant interne: 12D
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 5
Description: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 5<br/>
Identifiant interne: 12E
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) prescrits par le CH d'Arcachon
Description: Transports ASSIS de patients hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) prescrits par le CH d'Arcachon<br/>
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH d'Arcachon
Description: Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH d'Arcachon<br/>
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye)
Description: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye)<br/>
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye)
Description: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye)<br/>
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Transports ASSIS de patients intra CH de Libourne au départ du site de Robert Boulin ou du site de Garderose
Description: Transports ASSIS de patients intra CH de Libourne au départ du site de Robert Boulin ou du site de Garderose<br/>
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Transports en AMBULANCE de patients intra CH de Libourne au départ du site de Robert Boulin ou du site de Garderose
Description: Transports en AMBULANCE de patients intra CH de Libourne au départ du site de Robert Boulin ou du site de Garderose<br/>
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Libourne (Hors départ de l'UHCD de Sainte Foy la Grande)
Description: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Libourne (Hors départ de l'UHCD de Sainte Foy la Grande)<br/>
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Libourne (Hors départ de l'UHCD de Sainte Foy la Grande)
Description: Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Libourne (Hors départ de l'UHCD de Sainte Foy la Grande)<br/>
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Transports en AMBULANCE de patients, prescrits par le CH de Libourne au départ de l'UHCD de Sainte Foy la Grande
Description: Transports en AMBULANCE de patients, prescrits par le CH de Libourne au départ de l'UHCD de Sainte Foy la Grande<br/>
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Ste Foy la Grande
Description: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Ste Foy la Grande<br/>
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Ste Foy la Grande
Description: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Ste Foy la Grande<br/>
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH Sud Gironde (Langon-La Réole)
Description: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH Sud Gironde (Langon-La Réole)<br/>
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH Sud Gironde (Langon-La Réole)
Description: Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH Sud Gironde (Langon-La Réole)<br/>
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Bazas
Description: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Bazas<br/>
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Bazas
Description: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Bazas<br/>
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Cadillac
Description: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Cadillac<br/>
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Cadillac
Description: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Cadillac<br/>
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH Charles Perrens
Description: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH Charles Perrens<br/>
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH Charles PERRENS
Description: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH Charles PERRENS<br/>
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Transports PEDIATRIQUES de nourrissons non médicalisés AMBULANCE. avec incubateur, prescrits par un établissement du GHT
Description: Transports PEDIATRIQUES de nourrissons non médicalisés AMBULANCE. avec incubateur, prescrits par un établissement du GHT<br/>
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Transports BARIATRIQUES en AMBULANCE. de patients prescrits par un établissement du GHT
Description: Transports BARIATRIQUES en AMBULANCE. de patients prescrits par un établissement du GHT<br/>
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242029
Titre: Transports Assis de patients intra Chu au départ du Gh Pellegrin
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 290 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242030
Titre: Transports Assis de patients intra Chu au départ du Gh Sud
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 250 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242031
Titre: Transports Assis de patients intra Chu au départ du Gh St André
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 8 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242033
Titre: Transports en Ambulance de patients intra Chu au départ du Gh Pellegrin
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 8 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242032
Titre: Transports en Ambulance de patients intra Chu au départ du Gh Pellegrin
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 5 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242035
Titre: Transports en Ambulance de patients intra Chu au départ du Gh Sud
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 5 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242034
Titre: Transports en Ambulance de patients intra Chu au départ du Gh Sud
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 4 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242037
Titre: Transports en Ambulance de patients intra Chu au départ du Gh St André
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 4 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242036
Titre: Transports en Ambulance de patients intra Chu au départ du Gh St André
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242038
Titre: Transports Assis de patients dans le cadre d'un protocole de recherche clinique du domicile vers un ou plusieurs sites du Chu de Bordeaux (aller-retour)
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242039
Titre: Transports en Ambulance dans le cadre d'une recherche clinique de participants du domicile vers un ou plusieurs sites du Chu de Bordeaux (aller-retour)
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242102
Titre: Transports en Ambulance de patients hospitalisés, prescrits par le Chu de Bordeaux pour consultation à l'extérieur du Chu et retour au Chu
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242103
Titre: Transports en Ambulance de patients hospitalisés, prescrits par le Chu de Bordeaux pour consultation à l'extérieur du Chu et retour au Chu
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 1 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242105
Titre: Transports Assis patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 1
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 1 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242104
Titre: Transports Assis patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 1
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: HARMONIE AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242106
Titre: Transports Assis de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 2
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242107
Titre: Transports Assis de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 2
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: HARMONIE AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242108
Titre: Transports Assis de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 3
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242109
Titre: Transports Assis de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 3
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: HARMONIE AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242110
Titre: Transports Assis de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 4
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242111
Titre: Transports Assis de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 4
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: HARMONIE AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242112
Titre: Transports Assis de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 5
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242113
Titre: Transports Assis de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 5
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 18 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242114
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 1
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 18 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242115
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 1
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: HARMONIE AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242116
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 2
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242117
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 2
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242118
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 2
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: HARMONIE AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242119
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 3
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242120
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 3
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242121
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 3
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: HARMONIE AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242122
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 4
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242123
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 4
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242124
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 4
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: HARMONIE AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242125
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 5
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242126
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 5
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242127
Titre: Transports en Ambulance de patients prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la Zone 5
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242040
Titre: Transports Assis de patients hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) prescrits par le Ch d'Arcachon
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 2 160 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242041
Titre: Transports en Ambulance de patients hospitalisés, prescrits par le Ch d'Arcachon
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 2 160 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242042
Titre: Transports en Ambulance de patients hospitalisés, prescrits par le Ch d'Arcachon
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242064
Titre: Transports Assis de patients hospitalisés, prescrits par le Ch de Haute Gironde (Blaye)
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 1 320 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242065
Titre: Transports en Ambulance. de patients hospitalisés, prescrits par le Ch de Haute Gironde (Blaye)
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 1 270 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242043
Titre: Transports Assis de patients intra Ch de Libourne au départ du site de Robert Boulin ou du site de Garderose
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 2 260 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242044
Titre: Transports en Ambulance de patients intra Ch de Libourne au départ du site de Robert Boulin ou du site de Garderose
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242045
Titre: Transports Assis de patients hospitalisés, prescrits par le Ch de Libourne (Hors départ de l'Uhcd de Sainte Foy la Grande)
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242046
Titre: Transports en Ambulance de patients hospitalisés, prescrits par le Ch de Libourne (Hors départ de l'Uhcd de Sainte Foy la Grande)
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242047
Titre: Transports en Ambulance de patients, prescrits par le Ch de Libourne au départ de l'Uhcd de Sainte Foy la Grande
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMBULANCES REUNIES
Offre:
Identifiant de l’offre: AMBULANCES REUNIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 110 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242066
Titre: Transports Assis de patients hospitalisés, prescrits par le Ch de Ste Foy la Grande
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 110 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242067
Titre: Transports Assis de patients hospitalisés, prescrits par le Ch de Ste Foy la Grande
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMBULANCES REUNIES
Offre:
Identifiant de l’offre: AMBULANCES REUNIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 720 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242068
Titre: Transports en Ambulance. de patients hospitalisés, prescrits par le Ch de Ste Foy la Grande
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 720 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242069
Titre: Transports en Ambulance. de patients hospitalisés, prescrits par le Ch de Ste Foy la Grande
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242048
Titre: Transports Assis de patients hospitalisés, prescrits par le Ch Sud Gironde (Langon-La Réole)
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 1 700 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242049
Titre: Transports en Ambulance de patients hospitalisés, prescrits par le Ch Sud Gironde (Langon-La Réole)
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 1 700 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242050
Titre: Transports en Ambulance de patients hospitalisés, prescrits par le Ch Sud Gironde (Langon-La Réole)
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 55 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242070
Titre: Transports Assis de patients hospitalisés, prescrits par le Ch de Bazas
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242071
Titre: Transports en Ambulance. de patients hospitalisés, prescrits par le Ch de Bazas
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 700 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242051
Titre: Transports Assis de patients hospitalisés, prescrits par le Ch de Cadillac
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242052
Titre: Transports en Ambulance. de patients hospitalisés, prescrits par le Ch de Cadillac
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 210 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242072
Titre: Transports Assis de patients hospitalisés, prescrits par le Ch Charles Perrens
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242073
Titre: Transports en Ambulance. de patients hospitalisés, prescrits par le Ch Charles Perrens
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242074
Titre: Transports en Ambulance. de patients hospitalisés, prescrits par le Ch Charles Perrens
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur de l'offre: 1 300 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242053
Titre: Transports Pediatriques de nourrissons non médicalisés Ambulance. avec incubateur, prescrits par un établissement du Ght
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL AMBULANCE DE LALINDE - TAXI DE LALINDE
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL AMBULANCE DE LALINDE - TAXI DE LALINDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de l'offre: 1 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242129
Titre: Transports Bariatriques en Ambulance. de patients prescrits par un établissement du Ght
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: SARL TRANSPORTS DES GRANDS LACS
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL TRANSPORTS DES GRANDS LACS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de l'offre: 1 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242130
Titre: Transports Bariatriques en Ambulance. de patients prescrits par un établissement du Ght
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de l'offre: 1 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242128
Titre: Transports Bariatriques en Ambulance. de patients prescrits par un établissement du Ght
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 261B4E45-951E-4F63-8D53378F257C0CD9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 55417
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence
Code postal: 33400
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: DIRECTEUR LE
Téléphone: 0556795679
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 261B4E6A-E0A5-852F-616841B2C98350EF
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 261B4E82-0319-3BF9-F362654D80AC8C60
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556692718
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-1-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-2-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-3-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-4-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-5-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-6-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-7-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-8-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-10-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-11-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-12-1
Adresse postale: 1 Av Des Hauts De La Chaume
Ville: Saint-Benoit
Code postal: 86280
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0625351643
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-13-1
Adresse postale: 1 Av Des Hauts De La Chaume
Ville: Saint-Benoit
Code postal: 86280
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0625351643
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-14-1
Adresse postale: 1 Av Des Hauts De La Chaume
Ville: Saint-Benoit
Code postal: 86280
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0625351643
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-15-1
Adresse postale: 1 Av Des Hauts De La Chaume
Ville: Saint-Benoit
Code postal: 86280
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0625351643
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-16-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-17-1
Adresse postale: 1 Av Des Hauts De La Chaume
Ville: Saint-Benoit
Code postal: 86280
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0625351643
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-18-1
Adresse postale: 1 Av Des Hauts De La Chaume
Ville: Saint-Benoit
Code postal: 86280
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0625351643
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-19-1
Adresse postale: 1 Av Des Hauts De La Chaume
Ville: Saint-Benoit
Code postal: 86280
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0625351643
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: HARMONIE AMBULANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-20-1
Adresse postale: 1 Av Des Hauts De La Chaume
Ville: Saint-Benoit
Code postal: 86280
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0625351643
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-22-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-23-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-24-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-25-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-26-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-27-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-28-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0028
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-29-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0029
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-30-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: AMBULANCES REUNIES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-31-1
Adresse postale: 32 Rue Des Freres Lumieres
Ville: Pineuilh
Code postal: 33220
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557461555
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0031
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: AMBULANCES REUNIES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-32-1
Adresse postale: 32 Rue Des Freres Lumieres
Ville: Pineuilh
Code postal: 33220
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557461555
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0032
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-33-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0033
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-34-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0034
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-35-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0035
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-36-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0036
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-37-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0037
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-38-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0038
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-39-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0039
8.1.
ORG-0042
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-40-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0040
8.1.
ORG-0043
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-41-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0041
8.1.
ORG-0044
Nom officiel: SARL AMBULANCE DE LALINDE - TAXI DE LALINDE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-42-1
Adresse postale: 168 Av Paul Langevin
Ville: Lalinde
Code postal: 24150
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Téléphone: 0553610558
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0042
8.1.
ORG-0045
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-4-2
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556927005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0046
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-5-2
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556927005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0047
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-6-2
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556927005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0048
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-10-2
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556927005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0049
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-11-2
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556927005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0050
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-12-2
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0051
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-13-2
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0052
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-14-2
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0053
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-15-2
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0054
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-16-2
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556927005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0055
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-17-2
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0056
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-18-2
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0057
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-19-2
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0058
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-20-2
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0059
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-23-2
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556927005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0060
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-31-2
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0031
8.1.
ORG-0061
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-32-2
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0032
8.1.
ORG-0062
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-34-2
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556927005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0034
8.1.
ORG-0063
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-40-2
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556927005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0040
8.1.
ORG-0064
Nom officiel: SARL TRANSPORTS DES GRANDS LACS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-42-2
Adresse postale: 656 Rue De La Calle
Ville: Parentis-En-Born
Code postal: 40160
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Téléphone: 0558823210
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0042
8.1.
ORG-0065
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-17-3
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556927005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0066
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-18-3
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556927005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0067
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-19-3
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556927005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0068
Nom officiel: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-20-3
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556927005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0069
Nom officiel: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439845-1-42-3
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556212181
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0042
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 330bd526-6caa-409f-8ac9-4dbf08246865 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/01/2025 14:45:07 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 29405-2025
Numéro de publication au JO S: 11/2025
Date de publication: 16/01/2025