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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU BORDEAUX
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier de la Côte Basque
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH PERIGUEUX
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH MONT DE MARSAN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH PAU
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU LIMOGES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Dispositifs Médicaux Stériles pour Neurochirurgie au profit du groupement régional de commandes - GCS Nouvelle-Aquitaine PARTIE 2
Description: L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots et est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M LE DIRECTEUR (Etablissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (Etablissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: 0c8ab828-9c24-4f82-83b7-6f5edc6e7b2e
Identifiant interne: 25UDMFDA358
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 83 100,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sonde de stimulation bipolaire corticale en forme de fourche
Description: Sonde de stimulation bipolaire corticale en forme de fourche -Qté estimative sur 12 mois:10 -Qté maxi sur 12 mois:33 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 150,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 736946-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Performances technique et fonctionnelle à l'usage médical: ce critère sera évalué au regard des fiches techniques et/ou de la notice d'utilisation et/ou les bonnes pratiques de sociétés savantes et/ou études cliniques de Haut niveau de preuves)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (évalué à partir du détail quantitatif estimatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Housse pour microscope type Zeiss - Taille environ 120 x 200cm
Description: Housse pour microscope type Zeiss - Taille environ 120 x 200cm -Qté estimative sur 12 mois:1440 -Qté maxi sur 12 mois:4752 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 75 816,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 736946-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Performances technique et fonctionnelle à l'usage médical: ce critère sera évalué au regard des fiches techniques et/ou de la notice d'utilisation et/ou les bonnes pratiques de sociétés savantes et/ou études cliniques de Haut niveau de preuves)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (évalué à partir du détail quantitatif estimatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Electrode autocollante pour électrothérapie
Description: Electrode autocollante pour électrothérapie -Qté estimative sur 12 mois:830 -Qté maxi sur 12 mois:2739 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 045,80 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 736946-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Performances technique et fonctionnelle à l'usage médical: ce critère sera évalué au regard des fiches techniques et/ou de la notice d'utilisation et/ou les bonnes pratiques de sociétés savantes et/ou études cliniques de Haut niveau de preuves)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (évalué à partir du détail quantitatif estimatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 146 024,18 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 146 024,18 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SJC MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 12 423,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 265024
Titre: Sonde de stimulation bipolaire corticale en forme de fourche
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 146 024,18 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EURO DIFFUSION MEDICALE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 133 601,18 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 265025
Titre: Housse pour microscope type Zeiss - Taille environ 120 x 200cm
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0AC64E76-FA77-52EC-68022DBA3D4FFC73
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 55417
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence
Code postal: 33400
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: DIRECTEUR LE
Téléphone: 0556795679
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 0AC64EA9-C40F-2BA9-A59CBC00DECEC711
Adresse postale: Chu De Bordeaux 12 Rue Dubernat
Ville: Talence Cedex
Code postal: 33404
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Centre hospitalier de la Côte Basque
Numéro d’enregistrement: 0AC64EB9-BD03-74EB-AFDECCB62AB6AFF3
Adresse postale: Centre Hospitalier de la cote basque - Bayonne 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb
Ville: Bayonne
Code postal: 64109
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CH PERIGUEUX
Numéro d’enregistrement: 0AC64EEA-D47D-A2BD-8890804A65A72B9F
Adresse postale: Centre Hospitalier de Périgueux 80 Avenue Georges Pompidou
Ville: Périgueux
Code postal: 24019
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CH MONT DE MARSAN
Numéro d’enregistrement: 0AC64EFA-CC31-208B-3208FABA00BD9340
Adresse postale: Centre Hospitalier de Mont de Marsan Avenue Pierre de Coubertin
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40024
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
Numéro d’enregistrement: 0AC64F0F-F26D-FC47-8545569B76FAD105
Adresse postale: Centre Hospitalier d'Agen Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
Ville: Agen
Code postal: 47923
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CH PAU
Numéro d’enregistrement: 0AC64F1E-FA02-E97F-F7A319FCF063DDD1
Adresse postale: Centre Hospitalier de Pau 4 Boulevard Hauterive
Ville: Pau
Code postal: 64046
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CHU LIMOGES
Numéro d’enregistrement: 0AC64F2E-BC18-0D4C-14A531E896E39B15
Adresse postale: 9 avenue Martin Luther King
Ville: Limoges
Code postal: 87042
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0556795679
Télécopieur: 0556795357
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 0AC64F45-BA33-E8C1-974EA53422B57C3C
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: CCIRA Bordeaux DREETS
Numéro d’enregistrement: 0AC64F56-A9C6-D362-00030894F65F9B03
Adresse postale: Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SJC MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1727608-1-1-1
Adresse postale: 40 rue Pierre Bulliard
Ville: Balma
Code postal: 31130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: EURO DIFFUSION MEDICALE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1727608-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue Des Boisseliers
Ville: Domont
Code postal: 95330
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 75468cdc-37d7-4f9a-94c7-3c1d685d80f4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/03/2026 16:17:59 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 153664-2026
Numéro de publication au JO S: 45/2026
Date de publication: 05/03/2026
