1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Fosses
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: DEMONTAGE, EVACUATION ANCIEN GRADIN ET FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE GRADIN SALLE « GERMINAL »
Description: la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en oeuvre d'une tribune télescopique destinée à l'Espace Germinal, situé à Fosses. Cette installation vise à améliorer la capacité d'accueil au public tout en garantissant un confort optimal, une sécurité maximale et une exploitation simplifiée. Le titulaire devra assurer la conception, la fabrication, la fourniture, l'acheminement et l'installation de la tribune, ainsi que sa mise en service et la formation du personnel exploitant. La présente consultation consiste également au démontage et à l'évacuation du gradin existant, ainsi qu'au démontage et évacuation des sièges fixés sur le balcon
Identifiant de la procédure: 54f8d3b5-dd64-46c4-b426-ae040c206cdb
Identifiant interne: 2026-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39111200 Sièges de théâtre
Nomenclature complémentaire (cpv): 39111000 Sièges
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Germinal Avenue Du Mesnil
Ville: Fosses
Code postal: 95470
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 310 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Visite obligatoire : Mercredi 8 avril 2026 à 10h00 (rdv à l'espace « Germinal ») Jeudi 9 avril 2026 à 10h00 (rdv à l'espace « Germinal ») Inscription auprès de Madame Genest Virginie par téléphone au 06.14.30.00.27 ou par mail vgenest@mairiefosses.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Démontage et évacuation de la tribune, démontage et évacuation des sièges fixés sur le balcon
Description: Démontage et évacuation de la tribune, démontage et évacuation des sièges fixés sur le balcon
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39111200 Sièges de théâtre
Nomenclature complémentaire (cpv): 14621000 Ferroalliages, 39111000 Sièges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Germinal Avenue Du Mesnil
Ville: Fosses
Code postal: 95470
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/12/2026
Date de fin de durée: 09/01/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ville de Fosses
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture, pose et mise en service gradin
Description: Fourniture, pose et mise en service gradin
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39111200 Sièges de théâtre
Nomenclature complémentaire (cpv): 39111200 Sièges de théâtre, 39111000 Sièges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Germinal Avenue Du Mesnil
Ville: Fosses
Code postal: 95470
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/12/2026
Date de fin de durée: 09/01/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 299 999,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ville de Fosses
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: DAB8D488-FCF8-0EBC-250E89683A671992
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Fosses
Numéro d’enregistrement: 43310
Adresse postale: 1 place du 19 mars 1962
Ville: Fosses
Code postal: 95470
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: HAESINGER JACQUELINE
Téléphone: 0134474040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: DAB8D4B7-E013-842E-40C1E8DABC542515
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: d5ddbaea-c59a-403e-8b4b-a365433d584f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/03/2026 16:30:54 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 178064-2026
Numéro de publication au JO S: 52/2026
Date de publication: 16/03/2026
