1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE SURESNES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de livres papiers et audios pour le service de prêt des médiathèques de Suresnes et pour les services de la ville
Description: Acquisition de livres papiers et audios pour le service de prêt des médiathèques de Suresnes et pour les services de la ville
Identifiant de la procédure: 765f048e-7927-47a1-b445-932554159919
Identifiant interne: 25CP000050
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Ville d'exécution : Suresnes (92150)
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de livres papiers et audios pour le service de prêt des médiathèques de Suresnes et pour les services de la ville
Description: Acquisition de livres papiers et audios pour le service de prêt des médiathèques de Suresnes et pour les services de la ville
Identifiant interne: 25CP000030
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE SURESNES
Informations relatives aux délais de recours: Délais réglementaires
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE SURESNES
Numéro d’enregistrement: Commune de Suresnes
Adresse postale: Commune de Suresnes Service facturier 61 rue Carnot
Ville: Suresnes
Code postal: 92150
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33141183755
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 487fd9af-a4d2-45fc-bf67-0c9b2d7ca40f - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2025 17:35:18 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 271604-2025
Numéro de publication au JO S: 82/2025
Date de publication: 28/04/2025
