A proximité de Strasbourg 67076 Bas Rhin
Acheteur : Ville de Strasbourg
67076 STRASBOURG
Tel : 0368985119
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 21/07/2026  
Secteurs d'activité
Travaux de menuiserie.

Accord-cadre de travaux de menuiserie Aluminium et PVC en maintenance corrective et préventive

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/06/2026
JOUE - 412411-2026
412411-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de menuiserie – Accord-cadre de travaux de menuiserie Aluminium et PVC en maintenance corrective et préventive
OJ S 114/2026 16/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Strasbourg
Adresse électroniquepauline.boyer@strasbourg.eu
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVILLE DE STRASBOURG
Adresse électroniquemarchespublics@strasbourg.eu
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielEurométropole de Strasbourg
Adresse électroniquemarchespublics@strasbourg.eu
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielFondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Adresse électroniquemarchespublics@strasbourg.eu
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre de travaux de menuiserie Aluminium et PVC en maintenance corrective et préventive
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure67006682-23e5-4db5-95d8-6e7c3d7b47cb
Identifiant interne26VDS0076G
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStrasbourg et Eurométropole  
VilleStrasbourg
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesDes prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre de travaux de menuiserie Aluminium et PVC en maintenance corrective et préventive
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interneT-PF-1835203
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStrasbourg et Eurométropole  
VilleStrasbourg
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreOutils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélectionDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

CritèreEffectif moyen annuel
Description du critère de sélectionDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

CritèreRéférences sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélectionListe des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)

CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

CritèreChiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélectionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://plateforme.alsacemarchespublics.eu
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres21/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de la collectivité
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE974505F-0579-BA08-5686A80D191695A4
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Strasbourg
Numéro d’enregistrement65066
Adresse postale1 parc de l'étoile
VilleStrasbourg
Code postal67076
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Point de contactTRAUTMANN Catherine
Adresse électroniquepauline.boyer@strasbourg.eu
Téléphone0368985119
Adresse internethttps://www.strasbourg.eu/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrementE97450A9-A53E-CA26-6AB62D5DAB32E5AD
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Télécopieur0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielVILLE DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrementE97450C4-FC40-E7D7-5C3F0B0D9B328756
Adresse postaleVille de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile
VilleStrasbourg
Code postal67076
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Point de contactMme Catherine TRAUTMANN - Maire
Adresse électroniquemarchespublics@strasbourg.eu
Téléphone0368985000
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielEurométropole de Strasbourg
Numéro d’enregistrementE97450E0-C138-1BF1-DB15D130F6B77818
Adresse postaleEurométropole de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile
VilleStrasbourg Cedex
Code postal67076
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Point de contactMadame la Présidente de l'Eurométropole de Strasbourg
Adresse électroniquemarchespublics@strasbourg.eu
Téléphone0368985119
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielFondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Numéro d’enregistrementE9745117-0B46-881B-E61DE34EC35191ED
Adresse postaleOeuvre Notre Dame 3 Place du Chateau
VilleStrasbourg
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@strasbourg.eu
Téléphone0368985119
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf8660263-9657-4a49-8b83-11ceb6818a5b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/06/2026 11:10:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis412411-2026
Numéro de publication au JO S114/2026
Date de publication16/06/2026