1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat des eaux et de l'assainissement alsace moselle
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise à disposition d aspiratrices excavatrices avec opérateur pour travaux de terrassement divers ? Territoire Nord et Centre Nord
Description: Mise à disposition d aspiratrices excavatrices avec opérateur pour travaux de terrassement divers ? Territoire Nord et Centre Nord
Identifiant de la procédure: f74bdf40-cf83-4e8c-b09c-ad363291d093
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mise à disposition d'aspiratrices excavatrices avec opérateur pour travaux de terrassement divers - Territoire Nord et Centre Nord
Description: Mise à disposition d'aspiratrices excavatrices avec opérateur pour travaux de terrassement divers - Territoire Nord et Centre Nord
Identifiant interne: 2025S0198MMNOC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 30 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Selon le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Selon le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Selon le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Selon le règlement de la consultation
Montage financier: Selon le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours: Selon le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat des eaux et de l'assainissement alsace moselle
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat des eaux et de l'assainissement alsace moselle
Numéro d’enregistrement: 25670115200025
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388193173
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 973eb5fb-62d2-42f6-8369-bdf4bd2352f4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2025 16:57:12 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 309445-2025
Numéro de publication au JO S: 92/2025
Date de publication: 14/05/2025
