1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDEA Alsace-Moselle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prélèvements et analyses d eau douce et d eaux usées dans le cadre de l autocontrôle et de l autosurveillance
Description: Prélèvements et analyses d eau douce et d eaux usées dans le cadre de l autocontrôle et de l autosurveillance
Identifiant de la procédure: 1a20e1d7-5ab6-4900-84e6-4d4a88ebf8d1
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Paiement d’impôts et taxes: Les autres motifs d'exclusion figurent dans les documents de la consultation.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prélèvements et analyses d?eau douce et d?eaux usées sur la base des listes règlementaires (contrôle sanitaire règlementaire et autosurveillance hors RSDE)
Description: Prélèvements et analyses d?eau douce et d?eaux usées sur la base des listes règlementaires (contrôle sanitaire règlementaire et autosurveillance hors RSDE)
Identifiant interne: 2024S0138MAOOC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités économiques et financières
Description: Voir dans le règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Nom: Situation juridique de l'entreprise
Description: Voir dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Nom: Références professionnelles et capacité technique du candidat.
Description: Voir dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Description de la garantie financière: Pour le versement de l'avance
Date limite de réception des offres: 24/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir documents de la consultation.
Montage financier: Autofinancement
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDEA Alsace-Moselle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Recherche de pesticides et métabolites émergents pour les eaux naturelles et eaux de consommation humaine
Description: Recherche de pesticides et métabolites émergents pour les eaux naturelles et eaux de consommation humaine
Identifiant interne: 2024S0139MAOOC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Situation juridique de l'entreprise
Description: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités économiques et financière
Description: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Références professionnelles et la capacité technique du candidat
Description: Voir règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Description de la garantie financière: Pour la versement de l'avance.
Date limite de réception des offres: 24/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir documents de la consultation
Montage financier: Autofinancement
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDEA Alsace-Moselle
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDEA Alsace-Moselle
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67400
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDEA Alsace-Moselle
Numéro d’enregistrement: 25670115200025
Adresse postale: 1 rue de Rome - BP 10020
Ville: Strasbourg
Code postal: 67013
Pays: France
Téléphone: 0388193005
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6ac08f83-520c-4d9d-ac24-2031860a479c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2024 10:47:54 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 238956-2024
Numéro de publication au JO S: 80/2024
Date de publication: 23/04/2024
